LES
MANIEURS D’ARGENT
A ROME

JUSQU’A L’EMPIRE

LES GRANDES COMPAGNIES PAR ACTIONS DES PUBLICAINS
LES FINANCIERS MAITRES DANS L’ÉTAT. — LES MILLIONS DE CICÉRON
LES ACTIONNAIRES. — LE MARCHÉ. — LE JEU

SOUS LA RÉPUBLIQUE

PAR
ANTONIN DELOUME
PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE TOULOUSE

ÉTUDE HISTORIQUE

DEUXIÈME ÉDITION
CORRIGÉE ET AUGMENTÉE

Ouvrage couronné par l’Académie française
Et par l’Académie des sciences morales et politiques

PARIS
ERNEST THORIN, ÉDITEUR
7, RUE DE MÉDICIS, 7

1892

DU MÊME AUTEUR :

Principes généraux du droit international en matière criminelle, 1882. In-8o (Épuisé).

TOULOUSE. — IMP. A. CHAUVIN ET FILS, RUE DES SALENQUES, 28.

PRÉFACE DE LA DEUXIÈME ÉDITION

Nous avons fait à cette nouvelle édition, des corrections nombreuses et d’importantes additions. Notre premier travail exigeait que nous prissions ce soin.

Le bon accueil qu’avait bien voulu lui faire l’Institut d’abord, et bientôt après, le public, ne pouvait nous empêcher de voir ce qu’il y avait à retoucher.

On nous permettra de donner une explication très simple à cet égard.

En présence du caractère nouveau et peut-être hardi de nos affirmations, nous crûmes qu’il serait prudent de leur donner, aux yeux du public et à nos propres yeux, des garanties. Nous avions attribué un sens précis, une portée très élevée et très positive à des mots sur lesquels les latinistes passaient, depuis des siècles, en traduisant à la lettre et sans y arrêter leur attention ; nous affirmions même que l’illustre M. Nisard et le savant M. Leclerc avaient cru bien à tort, devoir corriger le texte de Cicéron, et que c’était, non pas le texte latin, mais eux qui se trompaient ; il nous fallait chercher une entière sécurité au-dessus de nous-mêmes[1].

[1] Voir notamment infra, p. 116, [note 192].

Pour cela, nous songeâmes naturellement aux deux grandes académies, à la haute compétence desquelles se rattachait notre ouvrage. Mais les délais des concours s’écoulent vite, et nous fûmes obligé de hâter l’impression, plus que nous ne l’aurions voulu, afin de prendre rang et date parmi les publications de l’année où nos recherches nous semblaient être arrivées à un résultat.

Telle est l’origine du mal, c’est-à-dire des fautes d’exécution. A la vérité, nous avions atteint le but, puisque notre œuvre a été soutenue, dès les premiers jours de son existence, par des approbations qui pouvaient très légitimement nous inspirer confiance dans l’avenir.

Nous avons donc présenté notre livre, simultanément, à l’Académie Française et à l’Académie des sciences morales et politiques, ainsi que d’autres, avant nous, l’avaient déjà tenté, à plusieurs reprises, avec succès.

Suivant l’usage consacré, nous indiquerons dans cette préface les résultats des concours Thérouanne et Le Dissez de Pénanrun, dans chacun desquels a été couronné l’ouvrage que nous offrons aujourd’hui au public soigneusement revu.

A l’Académie française, M. le Secrétaire perpétuel mettait en relief l’intérêt historique et moral de notre étude, dans un rapprochement très honorable, mais aussi très périlleux, et aux dangers duquel nous nous étions exposé nous-même, par le choix de notre titre : Les manieurs d’argent à Rome. « Ce que M. Oscar de Vallée avait fait pour notre société », disait le rapport général de M. Doucet, au sujet du concours Thérouanne, « M. Antonin Deloume vient aujourd’hui de le faire pour l’ancienne société Romaine… Il nous montre les manieurs d’argent, dans les convulsions suprêmes de la république, devenant maîtres de tout, de la justice, des finances et des suffrages du peuple. Il arrive enfin à cette conclusion, dont il faut faire son profit, que les mœurs et la constitution de la société romaine ont péri ensemble, ruinées par l’invasion subite de la richesse, par l’influence corruptrice des grandes fortunes mal gagnées, trop vite, à tout prix. » L’ouvrage fut couronné sur les conclusions motivées du plus illustre de nos historiens français contemporains, M. Duruy, dans un concours très nombreux.

A l’Académie des sciences morales et politiques, on a le précieux avantage d’obtenir plus que le rapport de la séance solennelle. Le Compte rendu des travaux de l’Académie publie le rapport de la commission spécialement désignée pour préparer le jugement de chaque concours. On connaît ainsi, les appréciations émanant directement de juges particulièrement compétents en la matière, et choisis en vue de ce résultat. On y trouve la critique détaillée des ouvrages, à côté de l’éloge. Que l’éminent rapporteur du concours Le Dissez de Penanrun en 1890, nous permette de le remercier pour notre part, de l’éloge et de la critique.

Quelle inappréciable fortune c’eût été pour nous, de connaître dans le détail, les explications et les avis formulés devant l’Académie française, et de joindre ainsi les enseignements de M. Duruy, à ceux de son confrère des sciences morales.

Quant aux critiques, nous avions été les premiers à nous les adresser à nous-même, elles ne touchent en rien au fonds, et nous en indiquions tout à l’heure le sens : nous nous sommes surtout attaché à en tirer profit.

Mais M. Perrens a bien voulu ajouter des appréciations dont nous avons le droit d’être fier, et qui sont assurément faites pour attirer sur notre travail ou pour lui confirmer la bienveillance du public.

« Cette part faite à la critique », dit le rapport spécial de la commission, « il ne reste qu’à louer dans ce livre savant, clair, instructif, intéressant, agréable même, et surtout, nous le répétons à dessein, original.

» L’auteur s’est proposé d’écrire l’histoire et de déterminer le rôle des finances dans le monde romain aux derniers siècles de la république. Il avait à montrer que la puissance de Rome, colossale en politique, ne l’était pas moins en finance. Il avait à marquer l’influence progressive de la richesse dans la législation et dans les mœurs tant privées que publiques, puis l’œuvre financière et politique des manieurs d’argent et la suite des événements qui la concernent. Cette tâche il l’a remplie à la satisfaction de ses plus autorisés lecteurs. Il met en lumière le fait singulier de sociétés puissantes qui se multiplient presque à l’infini, qui accomplissent les grandes œuvres de l’État, qui prennent rang dans l’existimatio avant les ordres politiques eux-mêmes, au point que les hommes dont elles se composent sont appelés, quoique n’ayant pas de fonctions officielles, maximi, ornatissimi, amplissimi, primi ordinis, et tout cela disparaissant du souvenir, ne laissant aucune trace, ni dans les historiens qui ne les ont pas vus à l’œuvre ni dans ce que nous appelons le droit classique…

» … D’où la nécessité de relire les auteurs anciens pour y chercher ce que d’autres, dont la pensée se portait ailleurs, pouvaient bien n’y avoir pas remarqué, et de lire les modernes qui ont le plus et le mieux fouillé les siècles de la République : Plaute, Cicéron, Horace, Juvénal et tant d’autres vieux Romains ; MM. Mommsen, Marquardt, Laboulaye, Duruy, Belot, et tant d’autres récents historiens de Rome, telle était la littérature à parcourir d’un esprit vigilant, sans négliger, bien entendu, les textes législatifs et les documents historiques, qui restaient le principal et plus solide fondement de l’édifice à construire.

»Avec autant de perspicacité que de soin et de patience, M. Deloume a pu établir ainsi, sans contestation possible, qu’il y avait à Rome, aux deux derniers siècles de la République, un nombre vraiment incroyable de sociétés financières qui s’étaient subitement et presque en même temps constituées de tous les côtés à la fois, pour se faire adjuger les entreprises sans nombre de l’État. Ce sont ces publicains de qui les Pandectes ont dit plus tard : Publicani sunt qui publico fruuntur, et qu’il ne faut pas confondre avec les negotiatores ou trafiquants. Il y eut de ces sociétés pour les travaux de toute espèce concédés à l’adjudication, pour les transports et fournitures, pour chacun des impôts si nombreux. Elles se composaient de deux sortes de membres, les socii ou associés en nom, et les participes ou affines conductionis, actionnaires ayant des parts aliénables entre vifs, variables dans leur valeur vénale, mentionnées sur les registres de la Société, transmissibles par voie de transfert, réunissant en somme les principaux caractères de l’action dans nos sociétés modernes.

» Les publicains voyaient se multiplier autour d’eux, dès le temps de Polybe, les petits capitalistes ardents à prendre des intérêts dans leur vaste cercle d’affaires. Constituées en personnes morales, autorisées à s’étendre indéfiniment quant au nombre et à la durée, ces compagnies avaient leur administration centrale établie ou tout au moins représentée à Rome dans la personne de leur magister ou directeur. Indépendantes les unes des autres, ayant chacune sa sphère propre de spéculations, elles devinrent, avec le temps, dans l’État un ordre assez puissant pour absorber en entier l’ordre équestre, pour supplanter le Sénat, pour devenir maître de la justice, et aussi, naturellement, et avant même tout le reste, des suffrages populaires, d’où tant d’abominables lois achetées à prix d’argent et qui assuraient au crime l’impunité.

» Ces sociétés dominatrices avaient à Rome un marché public avec des groupes divers d’intermédiaires et de capitalistes attachés à ces groupes, avec une foule d’habitués sans scrupules, de joueurs audacieux, souvent decocti ou décavés, comme nous dirions aujourd’hui. Ajoutez des courriers qui venaient sans cesse renseigner les publicains sur les affaires du monde entier, et qu’employaient au besoin proconsuls et généraux.

» Dans cette multitude d’agents d’affaires et d’hommes d’argent qui s’agitent autour des publicains, qui les servent et s’en servent, M. Deloume fait une place à part aux argentarii ou banquiers, vrais manieurs d’argent, d’or, de monnaies, de valeurs d’échange, dont ils trafiquaient sans relâche. On les appelait Græculi ou Græci, nom qui, en ce sens peu flatteur, a traversé les siècles. Ces grecs de tous pays sont, sur les bords du Tibre, légion et plus que légion. Ils ne forment pas, cependant, comme les publicains, un État dans l’État, parce qu’ils restent des spéculateurs privés, l’État s’étant réservé le droit d’accorder ou de refuser la liberté d’association, et la loi romaine du droit commun sur les sociétés empêchant les institutions de crédit de prendre leur plein essor.

» L’ouvrage nous montre les banquiers dans l’exercice de leurs multiples fonctions : contrôle et change des monnaies métalliques, avances de fonds, placements, dépôts réguliers et irréguliers, mandats de payement, contrats de change, moyens de poursuite, actions civiles et prétoriennes. Nous les suivons dans leurs comptoirs et leurs comptes courants, dans leurs livres et leurs écritures, jusque dans leurs faillites. Ne pouvant constituer que des sociétés de personnes, et n’ayant pas, comme ces publicains qui les dominent de si haut, la personnalité civile, ils voient réduite la portée de leurs opérations, et réduit aussi, par conséquent, leur rôle dans les vicissitudes de la République romaine.

» On trouverait parmi eux des étrangers, des affranchis et même des esclaves. Le nombre de leurs charges ne devait pas être limité, et ces charges étaient considérées comme une valeur transmissible. Ils ne pouvaient échapper aux traits malins de la satire et surtout de la comédie, qui, peu tendre aux financiers, les traite comme Lesage fait les traitants et Molière les médecins ; mais ils n’en jouissaient pas moins de cette sorte de considération qu’obtient si aisément la richesse. Ils recevaient des particuliers et même de l’État des missions de confiance. Publicains et banquiers avaient non une « Bourse », mais plusieurs, dans ces basiliques dont l’intérieur n’était pas sans ressemblance avec notre Bourse de Paris, et où ils faisaient toutes choses, spéculations et commerce, adjudication des travaux et entreprises politiques, préparation des affaires, procès à juger et tout le reste.

» En indiquant, comme nous venons de le faire d’après notre auteur, l’organisation des publicains et des banquiers à Rome, nous avons laissé de côté presque une moitié de son ouvrage, celle où il suit les uns et les autres dans l’histoire, depuis les guerres puniques jusqu’à l’empire ; mais il est nécessaire de dire au moins que ce tableau historique de la vie financière chez ce peuple conquérant est d’un réel intérêt. L’originalité n’y est guère moindre que dans la première partie, car elle consiste surtout dans un effort continu pour établir les analogies du système industriel et financier de la République romaine avec les procédés et le fonctionnement de nos grandes compagnies modernes. Si ces investigations avaient été étendues aux périodes intermédiaires, il eût été facile de montrer des analogies non moins frappantes avec les institutions et les mœurs financières de certaines villes au moyen âge, notamment en Italie.

» L’écueil de ce rapprochement pouvait être de forcer les ressemblances et d’altérer ainsi la vérité. M. Deloume a su naviguer assez habilement pour ne pas compromettre la fortune de son livre. Les mots modernes qu’il accole aux mots anciens ne choquent point, parce qu’ils les éclairent sans les remplacer. Les faits d’aujourd’hui comparés aux faits d’autrefois nous font très vivement sentir dans son unité le génie de la spéculation se perpétuant à travers les âges et laissant de temps à autre, après bien des éclipses, retrouver par les savants ses manifestations les plus oubliées. »

De très nombreuses revues de droit, d’histoire, de littérature, en France, en Belgique, en Italie, en Angleterre notamment, et de grands journaux de Paris ou de la province, nous ont consacré des articles étendus, tous de nature à nous maintenir dans nos vues.

On a pu nous adresser des observations utiles et justes, mais personne, que nous sachions, n’a soulevé de doute, ni sur les procédés jusqu’ici restés inaperçus et les œuvres colossales des grandes compagnies par actions, dont nous avons tracé l’histoire, ni sur la portée économique, morale ou juridique de nos démonstrations.

On ne nous aurait pas reproché d’être resté sommaire sous le rapport juridique, si l’on avait observé que nous annonçons une deuxième étude, faite spécialement à ce point de vue ; nous n’en avons dit, à dessein, que ce qui était nécessaire pour la clarté de notre thèse historique et nous avons pris le soin de le rappeler plusieurs fois.

Nous avons pu d’ailleurs, faire déjà progresser notre œuvre d’exploration sur ces matières peu étudiées et qui méritent cependant de l’être. Nous continuerons certainement nos recherches par des travaux ultérieurs ; nous sentons bien que nous n’avons fait qu’ébaucher une œuvre difficile. Mais nous avons en tout cas, la ferme espérance que d’autres trouveront, après nous, surtout dans les auteurs anciens, moins dans les inscriptions, des documents précieux pour reconstituer l’histoire de la fin de la république romaine sous un aspect intéressant et nouveau.

C’est ainsi, qu’indépendamment de conclusions pratiques nouvelles que semblaient nous dicter les événements actuels, nous avons pu ajouter quelques faits qui n’avaient pas été signalés et qui sont d’un grand intérêt à notre point de vue. Après avoir parlé, dans notre première édition, des jeux du Forum sur le cours variable des actions des grandes compagnies, nous avons pu démontrer directement, dans une nouvelle partie de cette étude, que ces jeux de bourse concentrés auprès des deux Janus, cessèrent tout d’un coup, lorsque furent supprimés les titres échangeables et les valeurs mobiles sur lesquelles on y spéculait, avec la même passion et les mêmes résultats inattendus que dans nos bourses modernes.

Auguste dispersa les grandes compagnies de publicains, supprima les actions, seuls titres aliénables, et les joueurs de bourse disparurent en même temps pour toujours de la place publique. Cela devait être, nous dira-t-on. Seulement il manquait des preuves directes. Nous les avons recherchées avec confiance, et nous les avons vu ressortir, à n’en pas douter, de l’étude attentive des écrivains latins antérieurs et postérieurs à l’établissement de l’empire. Nous pourrons donc invoquer ce fait avéré, et curieux en lui-même, non plus comme une conséquence probable, mais comme une nouvelle confirmation de la vérité de notre thèse historique toute entière.

De même, nous avions signalé l’état des mœurs et les institutions politiques de Rome, comme particulièrement propres à développer les grands mouvements de finance, et aussi les excès abominables de la féodalité d’argent qui s’organisait peu à peu.

Il nous restait à montrer un cas particulier d’application, dans lequel nous pussions mettre en relief les réalités de la pratique ; il fallait appuyer nos démonstrations sur un exemple. Nous l’avons trouvé dans la personne de l’un des plus grands hommes de ce temps.

Nous pensons, en effet, avoir établi que Cicéron, durant toute sa vie publique, avait gagné, tour à tour, et dépensé aussitôt, d’innombrables millions ; et que toutes ces sommes prodigieuses, qui ne faisaient que passer dans ses mains, il n’avait pu se les procurer honnêtement, suivant ses propres déclarations, que dans les opérations des Publicains, dans les spéculations sur les fonds publics, publicis sumendis.

Nous avons consacré à la démonstration de ce fait, dans cette nouvelle édition, une étude approfondie qui nous attirera, peut-être, de sévères critiques. On nous rendra du moins cette justice, que nous avons fait le possible, pour conserver à l’homme généreux, à l’artiste raffiné, au moraliste parfois inspiré, à l’écrivain merveilleux qui nous a fourni les plus précieux documents de cette histoire, au magistrat patriote, à l’illustre orateur enfin, l’auréole d’admiration sympathique, malgré tout, dont les siècles ont environné sa mémoire.

Cicéron, du reste, sera sans cesse présent, par ses écrits ou par les actes de sa vie, dans cette histoire des manieurs d’argent, qui ne commence guère à Rome, qu’avec les agitations financières et politiques des Gracques, pour s’arrêter brusquement à la chute des vieilles libertés civiques, dont la mort sanglante du grand orateur fut le signal.

Antonin Deloume,
Professeur à la Faculté de droit de Toulouse.

LES
MANIEURS D’ARGENT
A ROME
JUSQU’A L’EMPIRE

APERÇU GÉNÉRAL DU SUJET

« Auctoritas nominis in publicanis subsistit. »

(Pline.)

« Unde regnarent judiciariis legibus… nisi ex avaritia… nam vectigalia… »

(Festus.)

I

Dans sa belle étude sur la vie privée de Cicéron, M. Gaston Boissier a écrit : « La richesse était une des plus grandes préoccupations des gens d’alors, comme de ceux d’aujourd’hui, et c’est par là peut-être que ces deux époques, qu’on a pris tant de fois plaisir à comparer, se ressemblent le plus[2]. »

[2] Cicéron et ses amis, II, I, p. 83, 7e édit. Hachette, Paris, 1884.

Rien ne nous paraît plus vrai que cette constatation d’un caractère, pourtant, nouveau.

Quand on examine de près les mœurs des trois derniers siècles de la république romaine, on s’aperçoit que la passion de l’argent vint exercer sur les hommes et les choses de ce temps, une influence périlleuse, qui semble agiter aussi nos sociétés modernes, à tous les degrés, de la base au sommet.

Mais ce qui peut paraître particulièrement surprenant, c’est que ce soit par des moyens de spéculation en tout semblables à ceux de nos financiers modernes, que les vieux Romains de la république aient organisé leurs plus vastes opérations, et, en même temps, satisfait leurs passions affreusement cupides, deux ou trois siècles avant notre ère. « Le crédit ? » écrivait un homme très autorisé, en rendant compte de notre travail[3], « les Romains l’avaient connu, et surtout l’avaient exploité vingt siècles avant nous. Les grandes compagnies par actions ? Vous les retrouvez vivantes, agissantes et florissantes dans ces sociétés de publicains organisées par l’État, se maintenant sous son patronage, portant même son étiquette officielle (publicum), intéressant toutes les fortunes privées et jusqu’aux petites épargnes de la plèbe à leurs spéculations, qui se rattachaient directement elles-mêmes au trésor de l’État. La commandite ? Elle existait aussi, dans l’antiquité, sous la forme de ces actions ou partes, dont il est si souvent question dans Cicéron, avec tous les caractères qui y sont attachés de nos jours… L’agiotage et les jeux de bourse ? A quoi donc, si ce n’est à cela même, se rapporteraient les textes des auteurs latins qui nous parlent si souvent de ruines subites ou de fortunes faites tout d’un coup au Forum, et du danger des naufrages entre les deux Janus ? N’avez-vous pas lu, dans tel discours de Cicéron, la description d’une de ces paniques du Forum, qui semblent dater d’hier… Il n’est pas jusqu’à nos banquiers et nos agents de change, dont on ne reconnaisse l’équivalent dans ces Argentarii ou Trapezitæ, qui tenaient caisse ouverte au Forum d’abord, et dans les Basiliques ensuite. »

[3] Le Correspondant du 10 déc., 1890, p. 934. Article de M. d’Hugues, professeur à la Faculté des lettres de Dijon.

C’est, en effet, par les mêmes associations de capitaux, par le jeu des mêmes responsabilités, par des combinaisons identiques au fond, que les Romains de la république surent opérer d’immenses mouvements de finances, exécuter des travaux gigantesques et merveilleux sur tous les points du monde connu, et, en même temps aussi, accomplir d’affreuses exactions et réaliser de scandaleuses fortunes.

On dirait que l’homme est condamné à recommencer sans cesse son œuvre, qu’il doit repasser toujours par les mêmes sillons, sur cette terre qu’il arrose de ses sueurs, tantôt dans l’emportement de ses passions et de ses luttes, tantôt dans les nobles et paisibles efforts du travail fécond de tous les jours.

Il ne faudrait pourtant pas nier le progrès, ni désespérer de l’humanité. L’humanité se dirige péniblement à travers des alternatives d’ombre et de lumière, mais elle avance, sans paraître découragée par ses hésitations, par ses erreurs ou par ses chutes. Elle tombe, mais c’est pour se relever, et reprendre énergiquement sa marche ascendante vers le grand inconnu.

Chez les Romains, l’amour affolé des richesses, fruit dangereux de la conquête, commença l’œuvre de dissolution du foyer familial, que l’influence de l’Orient et la plaie croissante du divorce vinrent achever. C’est par là, que l’ancienne société courut vers sa ruine. L’aristocratie de l’argent s’introduisit en souveraine dans le gouvernement de l’État ; elle dirigea tout, en s’emparant de la justice et des lois. On a répété, dans une circonstance récente, que la tyrannie judiciaire a perdu, chez nous, la révolution ; c’est par le même procédé que les publicains finirent par exercer, eux aussi, leur domination dissolvante. Les historiens de Rome l’ont dit eux-mêmes : Unde regnarent judiciariis legibus.

A la vérité, les Romains furent arrêtés dans cette course vers les abîmes ; mais ils le furent par une longue suite de despotes absolus, dont quelques-uns devaient être de véritables monstres et qui absorbèrent tout en eux.

Ils avaient encouru la peine de leurs entraînements et de leurs crimes ; ils la subirent comme un peuple dégradé et déchu, surtout dans les premiers temps, par le fait des gouvernements qu’ils méritaient, c’est-à-dire par la main sanglante d’un Tibère, ou de ce Caligula, qui instituait son cheval consul, ou des Néron et des Domitien.

Telle est la logique et la justice de l’histoire.

Grâce à Dieu, nous n’avons pas, sans doute, mérité de tomber aussi bas. Tout n’est pas encore à vendre, comme à Rome, dans notre vieux pays de France. Di omen avertant ! Que les dieux écartent ces présages !

Il semble, cependant, qu’il y ait pour nous, plus que des rapprochements piquants ou curieux à faire, devant un pareil spectacle. C’est un homme politique, un député en vue, M. Camille Pelletan, qui écrivait naguère : « Nous nous croyons la nation démocratique par excellence, et aucun pays n’a livré un pouvoir plus exorbitant à cette féodalité d’argent qui sera le grand danger de l’avenir. Maîtresse du crédit par la banque, du trésor par les emprunts, des routes et canaux par les grandes compagnies, elle dispose à son gré de la fortune publique. » On écrivait à Rome des choses semblables sur les publicains.

Les Romains furent nos ancêtres illustres, les chefs glorieux, malgré tout, de nos races latines, et ce sont eux que nous allons retrouver dans le récit de ces frappantes analogies financières, comme si, à certains égards, une lacune de vingt siècles s’était inopinément comblée entre leur temps et le nôtre.

Au reste, tout ce qui touche ce grand peuple est digne de nos préoccupations.

Lorsque l’empereur Napoléon III publia sa vie de César, on discuta et l’on prit parti sur son livre, comme on l’aurait fait sur les événements de la politique du moment. C’est, certainement, la personnalité de l’auteur qui mit en éveil ces polémiques, et qui fut incontestablement pour la plus grande part dans les opinions diverses, ou même dans les passions que l’œuvre suscita dans toute la presse contemporaine. Mais les analogies de la politique, du droit et des préoccupations publiques étaient si frappantes, entre le présent et le passé, qu’on ne pouvait guère, même abstraction faite des considérations personnelles, prendre parti pour ou contre César, sans se prononcer en même temps pour ou contre les actes de celui qui en avait écrit l’histoire.

C’est que la nature humaine reste toujours la même, avec ses grandeurs et ses bassesses, ses passions égoïstes et ses vertus, ses mobiles, tour à tour intéressés et généreux. Or, c’est là ce qui constitue l’objet des lois écrites et non écrites qui régissent la société dans tous les temps ; c’est, malgré tous les progrès réalisés, le fond toujours persistant, bien que perfectible, de l’histoire des peuples et de leur civilisation.

Où peut-on mieux voir le jeu de ces ressorts si divers, et, cependant, toujours si semblables à eux-mêmes, que dans l’histoire, de jour en jour mieux connue, de ce peuple qui fut le plus énergique, et devint, par ses propres forces, le plus puissant et le plus riche qui ait jamais été ? Rome ancienne a attiré, sur sa longue existence, l’attention des grands esprits de tous les temps, et ses quatorze siècles de gloire ont concentré sur elle, les regards étonnés ou craintifs de toutes les nations. Quel spectacle instructif peut présenter aux économistes et aux philosophes, aussi bien qu’aux législateurs et aux juristes, ou même aux simples observateurs quelque peu attentifs, l’étude de ces institutions se développant, depuis les humbles débuts de la Rome du Capitole, jusqu’à s’étendre sur l’univers entier !

C’est dans cet esprit que l’on a tenté de reconstituer en des synthèses vivantes, la religion, la cité, la famille, les castes, la propriété, les finances, les rapports d’obligations ; et dans cette œuvre de reconstitution, les lettres, l’histoire et le droit se sont rapprochés, pour se prêter un mutuel concours de forces nouvelles.

Le savant auteur de l’Histoire des chevaliers, qui consacra son existence laborieuse à approfondir l’histoire romaine, M. Émile Belot, mort récemment membre de l’Institut, osait écrire cependant en 1885 : « Des critiques qui unissent le goût littéraire à l’érudition, ont pu faire revivre quelques personnages remarquables parmi les contemporains de Cicéron, d’Auguste ou des autres empereurs. Ce sont là des points brillants sur un fond obscur. Ce qui échappe, c’est ce que le peuple romain a de plus original et de plus intime : ce sont les ressorts secrets de sa politique, le jeu de ses institutions, les rapports mutuels de ses classes, c’est-à-dire la physiologie de ce grand corps dont les savants ne nous font connaître que le squelette, et les littérateurs quelques traits vivants, mais épars[4]. »

[4] De la révolution économique et monétaire qui eut lieu à Rome au milieu du troisième siècle avant notre ère, et de la classification générale de la société romaine avant et après la première guerre punique. Paris, 1885.

Ces lignes paraîtront peut-être, à beaucoup de personnes, entachées de pessimisme, ou de sévérité pour les illustres devanciers de l’auteur ; il nous semble, cependant, que M. Belot les a justifiées en partie par ses recherches, et que même elles restent encore vraies, à l’égard du rôle que les financiers n’ont cessé de jouer, pendant les trois derniers siècles de la république romaine.

Montesquieu nous a laissé quelques mots lumineux sur cette extraordinaire puissance et sur les maux qu’elle devait engendrer. Mais il semble avoir voulu ne jeter qu’en passant, un éclair de son pénétrant génie, sur cet élément, si considérable pourtant, du monde romain. MM. Duruy et Mommsen ont fait sentir, dans de remarquables passages de leurs grandes œuvres historiques, le mouvement et les influences souvent prédominantes de ces publicains, de ces manieurs d’argent. Bossuet avait vu et signalé tout cela, lorsque, résumant tout en un mot, il avait dit, dans son Histoire universelle : « L’argent faisait tout à Rome[5]. » C’est ce que nous chercherons à montrer, se réalisant dans la pratique de la constitution, des mœurs et des lois romaines[6].

[5] Bossuet, Discours sur l’histoire universelle, IXe Époque.

[6] Montesquieu, ainsi que MM. Mommsen, Duruy et les autres éminents historiens de Rome, avaient l’idée assurément très haute et très nette de cet état de choses, mais aucun d’eux ne l’a, nulle part, présentée dans un tableau d’ensemble. On trouve éparses, dans leurs œuvres, des observations du plus grand intérêt, au point de vue des idées que nous nous proposons de développer nous-même dans cette étude ; c’est pourquoi nous aurons fréquemment recours à ces autorités, en citant, par extraits, les observations habituellement brèves, mais très caractérisées parfois, qui nous ont soutenu pendant toute la durée de notre travail.

II

Nous ne voulons pas parler de ces immenses usures bien connues, dont le souvenir étonne, et qui soulevèrent à plusieurs reprises les révoltes de la plèbe. C’étaient là des actes privés, très simples en eux-mêmes, qui se traitaient le plus souvent directement, isolément, de capitaliste à emprunteur, et ne se rattachaient à la vie publique de l’État que par leur généralité ou par les protestations que provoquaient leurs abus. Les lois sur l’usure ont été souvent étudiées et nous n’avons pas à y revenir.

Nous ne dirons à ce sujet qu’un mot : c’est qu’il ne faut pas se faire d’illusion sur les vertus romaines. Ce furent des vertus civiques de dévouement à la patrie et de courage, qui enfantèrent des prodiges. Mais à côté d’elles vinrent se placer, par une sorte de contraste, ou plutôt comme conséquences morales de ce que ces énergies avaient d’excessif et de déréglé, le dédain de la vie et des souffrances d’autrui, poussé, envers les ennemis et les esclaves, jusqu’à la plus affreuse cruauté, et aussi une rapacité, une passion du gain, un culte de la richesse, qui se portèrent systématiquement et légalement jusqu’aux derniers excès, surtout envers les provinciaux.

On abandonne toute illusion à cet égard, lorsqu’on voit ce que se permirent les hommes jouissant du plus grand renom d’austérité et de vertu parmi les anciens, et cela peut suffire pour indiquer ce que durent faire les citoyens moins illustres : ce sera Caton l’ancien, distribuant ses capitaux à d’innombrables emprunteurs et les pressurant sans pitié ; Sénèque poussant aussi loin que possible ses indignes usures[7] ; Brutus prêtant à 48 pour 100, et Scaptius, son agent, tenant assiégés dans la salle de leurs délibérations les sénateurs de Salamine[8], qui ne lui payent pas ses créances, les y cernant avec une troupe de cavaliers empruntée au proconsul, et, dans cette nouvelle espèce de siège, faisant mourir de faim cinq sénateurs[9] ; Pompée usant de ses armes et de son autorité pour trafiquer, dans tout l’Orient, avec les villes obligées de lui emprunter, et surtout de lui rendre, augmentés d’intérêts énormes, ses millions. On disait de lui : « Tu vois les os des rois desséchés et vidés de leur moelle[10]. » Les trafiquants d’argent inondaient les provinces, et nous verrons les simples soldats eux-mêmes, dans les pays qu’ils étaient en train de conquérir ou qu’ils occupaient, se faire usuriers, avec l’argent dont ils avaient garni leur ceinture, au départ ou pendant leur séjour.

[7] Dion Cassius, LXII, 2.

[8] Salamine, en Chypre.

[9] Cic., Ad att., VI, 2. Édit. Nis., 261 ; de Laodicée, 704, 50.

[10] « Ossa vides regum vacuis exsuta medullis. » V. Belot, Histoire des chevaliers romains depuis les Gracques, p. 155.

Aussi vit-on, au septième siècle, un chevalier romain criblé de dettes, armer ses esclaves et tuer ses créanciers. Ce fut le commencement d’une guerre servile. Quelque temps après, c’est un magistrat intègre, Sempronius Asellio, qui est massacré à Rome par les prêteurs d’argent, pour avoir voulu les rappeler au respect des lois. On pourrait citer dans l’histoire romaine, un grand nombre d’actes de violences privées ou même de révoltes publiques, ayant pour origine les excès de l’usure et du trafic.

Tous ces faits sont assurément de nature à caractériser les mœurs romaines, au point de vue spécial de notre étude, et nous y reviendrons fréquemment ; mais nous ne nous y arrêterons pas ; ce ne sont là que des actes de relations privées et des contrats ordinaires, ou bien ils sont tellement en dehors des règles du droit, qu’il nous suffira d’en donner quelques exemples sans commentaires.

Nous n’insisterons pas davantage, sur les exactions formidables des généraux et des gouverneurs de provinces. Ceci n’est plus du droit d’aucune espèce ; c’est la violence et le crime tolérés par un état vainqueur, qui n’a de considération que pour les siens et pour lui-même.

III

Ce que nous nous proposons d’étudier ici, ce sont les affaires de spéculations légalement organisées ; celles où l’argent circule dans des mains diverses, souvent exemptes de scrupules, et à la plupart desquelles il laisse quelque trace de son passage ; c’est la grande industrie, la haute spéculation. Ce sont surtout ceux qui les pratiquaient, que nous nous proposons d’examiner de près.

Notre entreprise peut paraître nouvelle à quelques égards, ou hardie, ou même exagérée et aventureuse ; nous voulons du moins qu’on puisse facilement la connaître toute entière. C’est ce qui motivera cet aperçu général du sujet, précédant nos démonstrations, et de nature peut-être à attirer sur les développements ultérieurs, l’intérêt du lecteur bienveillant.

Il est d’abord un fait de très grande portée en politique, tout au moins, et par lequel le monde des affaires romaines se distingue du nôtre, c’est que les grandes opérations financières et industrielles dont nous avons à parler, ne purent jamais s’accomplir à Rome, qu’avec l’autorisation de l’État, ou plutôt par sa délégation et à son profit. Il n’exista jamais à Rome de grande société commerciale indépendante. Par esprit politique ou par instinct, l’État romain trouva le moyen de se réserver à lui seul, la possibilité d’entreprendre les spéculations qui exigeaient du temps et de l’argent, c’est-à-dire toutes les grandes opérations industrielles ou financières. Le procédé qu’il prit fut très simple ; il n’autorisa que ceux qui traitaient avec lui, par adjudication, à s’organiser en sociétés durables et étendues. Les adjudicataires de l’État s’appelèrent les publicains, parce que les affaires financières et les entreprises de l’État s’appelaient Publica.

Seules, les sociétés de publicains purent constituer, en qualité de concessionnaires d’un gouvernement absorbant et exclusif, des associations avec la survivance de la société à la personne des associés, avec la transmissibilité du droit social de chacun à ses héritiers, par suite de décès, avec la personnalité civile, et même, on peut l’affirmer aujourd’hui sans hésitation, avec une organisation très semblable à celles de nos grandes sociétés par actions[11].

[11] Voy. Accarias, Précis de droit romain, 3e édit., t. II, p. 521 : « Ce sont plutôt ici les capitaux que les personnes qui s’unissent. »

Toutes les autres sociétés furent maintenues, de parti-pris, par des lois appuyées sur les mœurs politiques de Rome, dans un état d’instabilité qui leur enlevait la possibilité de se hasarder dans toute œuvre de quelque durée et de quelque importance. Le Jus fraternitatis, le droit fraternel, qui en était le principe dominant, avait pour conséquences : la dissolution de la société à chaque décès d’associé, la renonciation volontaire permise à chacun, et d’autres causes de dissolution exclusives de tout esprit de suite, qui obligeaient naturellement le nombre des associés à n’être que très restreint, condamnant ainsi leurs ressources à rester modestes et, par suite, leurs entreprises à demeurer sans étendue.

C’est ce qui fait, sans doute, que le droit commercial et le droit maritime des Romains ne se sont pas développés. Toutes les grandes entreprises sont restées forcément dans les mains de l’État et dans celles des publicains, fermiers des impôts et de tous les grands travaux publics.

On peut induire de cette organisation de fait, ce que dut être l’importance de ces manieurs d’argent, tant que l’État s’en servit sans méfiance, les soutint même dans tous leurs excès ; à l’époque des grandes conquêtes de la République ; au moment où toutes les richesses de l’univers vinrent affluer à Rome, et alors qu’ils étaient les intermédiaires obligés de l’État en toutes choses.

« Ils constituèrent bientôt », dit Mommsen, « une classe de fermiers d’impôts et de fournisseurs, croissant tous les jours en nombre et en fabuleuse opulence, et ils conquirent rapidement le pouvoir dans l’État qu’ils semblaient ne faire que servir. L’édifice de leur ploutocratie choquante et stérile n’est pas sans analogie avec celle des modernes spéculateurs de la Bourse. » Nous verrons que les écrivains anciens autorisent, si même ils ne dépassent pas, l’énergie de ces paroles, qui peut surprendre au premier abord.

Nous aurons donc à nous occuper presque exclusivement des publicains. Seulement, pendant les siècles où nous allons les suivre, nous prouverons que tout le monde est rattaché, de près ou de loin, à leurs affaires.

Nous parlerons aussi, mais plus sommairement, des banquiers. Ce sont des manieurs d’argent que, sur plusieurs points importants, la loi a soumis à un régime spécial, et qui durent être utilisés par les publicains.

Pour les publicains, comme pour les banquiers, les affaires se centralisaient au forum ou dans les basiliques : c’était leur bourse.

L’histoire des publicains de Rome, de leurs entreprises et des sociétés puissantes qu’ils ont constituées se cantonnera pour nous, dans les trois siècles qui précédèrent la venue de Jésus-Christ. C’est à cette période, qui fut celle des grandes opérations financières des Romains, que nous bornerons notre étude sur les banquiers et la bourse, aussi bien que sur les publicains. Les Évangiles nous parlent de ces derniers à plusieurs reprises ; mais leur nom, à cette époque, était loin d’être en honneur, et l’institution commençait à décliner.

Le rôle qu’ils ont joué dans l’histoire fut cependant de telle importance, que la classe des chevaliers fut absorbée tout entière, sous la république, par celle des publicains, et qu’on les confondit l’une avec l’autre, dans le langage usuel, pendant les septième et huitième siècles de Rome. Polybe affirme même que, dans cette période mouvementée, à peu près toutes les fortunes privées, et jusqu’aux petites épargnes de la plèbe, étaient intéressées dans leurs spéculations, qui se rattachaient elles-mêmes directement au trésor de l’État.

En vérité, on ne pouvait guère comprendre, avant le siècle dernier, une pareille assertion. On la prenait, sans doute, pour une exagération, ou une image de rhétorique dont il ne fallait pas tenir compte.

Burmann, en 1724, en faisait, avec une honnêteté parfaite, le sincère aveu, pour lui et pour tous ses prédécesseurs, dans son savant livre sur les Vectigalia, qui fait encore autorité. « Certainement », disait-il, « ni Goveanus ni Abramus n’ont pu discerner (extricare) ce qu’il y a sous ces mots (de parts très chères ; partes carissimas), et assurément je n’y vois guère plus clair. »

Aujourd’hui qu’il n’existe guère de patrimoine où l’on ne puisse trouver quelques titres d’obligations ou d’actions des grandes compagnies, des partes, chères ou à bon marché, suivant les cours, le mot devient aussi clair que possible. Mais ne serait-ce pas le cas de répéter, à la vue de ces antécédents lointains et si longtemps interrompus de nos mœurs du dix-neuvième siècle, ce que l’on disait déjà avant le temps des Romains : « Rien n’est nouveau sous le soleil[12]. »

[12] Nil sub sole novi.

En effet, ce que font, de notre temps, les grandes compagnies financières, industrielles, et de transport par terre ou par mer, d’une part, et ce que faisaient, d’autre part, les fermiers généraux de l’ancien régime, pour la perception des impôts, et bien plus encore, tout cela était le lot des publicains, organisés, eux aussi, en compagnies, qui opéraient comme celles de nos jours, sur d’immenses valeurs en argent ou en nature.

C’est par voie d’adjudication aux enchères, que les publicains se disputaient la ferme des impôts, très nombreux et très importants en Italie, et surtout en province, ainsi que celle des revenus du domaine de l’État. Ils spéculaient, en outre, sur l’exécution de ces travaux publics, dont les ruines grandioses nous sont parvenues à travers les siècles ; sur les mines de toutes sortes ; sur les carrières ; sur les salines ; sur les entreprises de transports et de fournitures pour les armées ; et même parfois sur la construction de ces voies romaines, qui partaient de la cité reine pour rayonner, comme nos chemins de fer ou nos routes, sur tous les points du monde conquis.

Ce procédé de l’adjudication publique, employé partout où il était possible, jusqu’à l’époque de l’Empire, se rattachait, par ses principes de liberté et de responsabilité personnelle, aux traditions des temps anciens, et il conservait, en même temps, la haute main de l’État sur toutes choses.

Mais en empêchant de se constituer toutes grandes sociétés, autres que celles des publicains, on concentrait sur celles-ci toutes les convoitises de la spéculation, et, par suite, tous les capitaux que l’on pouvait désirer. Ce système de monopole au profit de l’État et de ses entreprises, qui devint un danger pour l’État lui-même, ne tomba pourtant dans les abus de la force et dans les actes violents vis-à-vis des faibles que lorsque les anciennes mœurs firent place à la licence et à cette cupidité maladive qui fit tout oublier.

IV

Pour réaliser leurs immenses entreprises, il fallait aux publicains de grands capitaux. Mais que peuvent quelques fortunes privées, même réunies, lorsqu’il s’agit de centaines de millions à faire manœuvrer, souvent à des milliers de lieues de distance, et de tous les côtés à la fois, pour les besoins de la guerre ou les splendeurs de la paix ?

Quand un despote n’absorbe pas tout en lui-même, dans un État, hommes et richesses, comme le firent les rois de l’Orient, et après eux, les empereurs romains, le grand public seul est assez fort pour répondre à de pareils besoins.

Un mot de Polybe vient tout éclairer : chacun avait voulu avoir sa part dans les spéculations adjugées aux publicains ; et, comme nous dirions de notre temps, les émissions répandaient les actions, sous le nom de partes, dans toutes les classes de la société. On souscrivait en proportion de ses moyens, quand l’affaire paraissait bonne et était bien lancée[13].

[13] Voir : Polybii historiarum reliquiæ, lib. VI, no 17. Editio F. Didot. Græce et latine. Paris, 1859. Voir aussi Cicéron, Paradoxes, VI, II. Édit. Nisard, 1869, t. I, p. 559, et la démonstration in extenso de ce fait, infra : [chap. II, sect. Ire], §§ 1 et 2.

Aussi le fait de l’adjudication des impôts ou des grands travaux prenait-il, à chaque échéance, le caractère et l’importance d’un événement populaire. Les historiens ont parlé avec détail, à plusieurs reprises, des incidents qui s’y rattachaient, et nous verrons les plus hauts personnages, Caton le Censeur notamment, et César lui-même, se préoccuper comme d’une chose grave, de la réduction ou de la résiliation des adjudications demandées par les sociétés de publicains. Nous constaterons que c’est par ses attributions de pouvoirs à cet égard, que le Sénat a conservé l’un de ses principaux moyens d’influence sur le peuple ; et Cicéron nous parlera des sociétaires pour les impôts de Sicile, par exemple, comme d’une foule importune que les administrateurs de la compagnie, complices de Verrès, devaient quelquefois tenir en respect, multitudine sociorum remota.

Rien de grand, en effet, dans un état normalement organisé, ne peut être entrepris sans le concours des petits capitalistes, parce qu’ils sont le nombre, et que le nombre seul peut donner à l’association une puissance indéfinie.

Or, en vertu d’une sorte de loi économique ou morale, qui nous paraît indéniable, a priori, tout cela devait mener, forcément, à l’organisation des parts sociales par actions. Pour peu que l’on veuille y réfléchir, avant même d’en constater l’existence dans les textes, la division du capital social par actions, s’impose à l’esprit, comme une nécessité inéluctable de ces grands mouvements de fonds, comme une pratique pour ainsi dire naturelle, à laquelle les publicains ont dû être conduits par la force des choses.

Qu’on nous permette ici quelques observations de simple bon sens, sur cette conception si merveilleuse par ses effets, si peu compliquée en elle-même, si prompte à se multiplier à l’infini là où elle pénètre, et que l’on a mis pourtant des siècles à découvrir chez les Romains, et puis à retrouver chez les modernes, pour l’appliquer ensuite, au milieu de nous, en toutes matières.

D’abord, ce qui caractérise normalement l’action, c’est que les risques de l’associé sont limités à une somme fixe[14]. Or, quel est, en réalité, celui de ces petits bourgeois dont le concours est si absolument nécessaire pour réunir des millions, qui voudrait compromettre tout son avoir présent et à venir, dans les chances et la responsabilité solidaire d’une entreprise dont il lui est impossible de mesurer l’étendue ? Il consentira à sacrifier quelques économies péniblement réalisées et bien comptées, en vue d’un bénéfice indéterminé, dont on a fait miroiter l’image prestigieuse à ses yeux ; mais exposer comme associé en nom, même les rudes épargnes de l’avenir, confier à l’avance le sort de tout ce que l’on pourra lentement amasser, par les sacrifices incessants de l’économie journalière, à des gens qu’on ne connaît pas, et dont on ne peut qu’entrevoir les affaires ; c’est à quoi le petit bourgeois romain, ou même le capitaliste prudent des temps anciens, auraient consenti, moins assurément, que leurs congénères de tous les temps. Espérances indéterminées, mais avec des risques nettement fixés, voilà ce qu’il faut offrir si l’on veut attirer en masse le nombreux public qui cache son épargne, et le rassurer, en le séduisant par l’appât du gain.

[14] La question, autrefois soulevée chez nous, est aujourd’hui définitivement tranchée par la jurisprudence et la doctrine dans ce sens.

On y arriva de fait, nous le verrons, en créant des parts divises et exemptes de la responsabilité applicable aux sociétaires du droit commun.

Mais, en outre, et c’est là son caractère essentiel, l’action est cessible à tout instant ; c’est ce qu’il faut accorder encore aux petits et même aux gros capitalistes, dont on veut avoir les sous d’or ou les humbles sesterces. Sous l’influence de préoccupations diverses, ni l’un ni l’autre ne voudraient abandonner indéfiniment leur argent. Ils consentent bien à le livrer, mais en se conservant la possibilité de le reprendre avant la fin de la société, soit pour éviter à temps des dangers éventuels, soit pour hâter la réalisation des profits déjà effectués, soit pour d’autres raisons plus puissantes encore.

L’un, le pauvre, qui a porté son épargne, peut avoir besoin de la reconquérir sans retard, parce que le travail baisse, que le crédit est épuisé autour de lui, et qu’il faut satisfaire aux nécessités de tous les jours. L’autre, le riche, peut entrevoir un meilleur emploi de ses capitaux en immeubles ou en spéculations nouvelles ; ou bien des informations personnelles l’ont effrayé, il les lui faut tout de suite, et rien ne doit être capable de l’arrêter dans son désir de les mettre à l’abri. Il ne se laisserait plus prendre, en tout cas, dans des affaires qui auraient, une fois seulement, immobilisé indéfiniment ses ressources, exposé malgré lui son argent, ou entravé ses nouvelles espérances de gain.

Or, la Compagnie peut-elle s’engager à rendre à tout venant ces fonds dont elle se sert ? Pourquoi les aurait-elle empruntés alors ? Il faut bien qu’elle les garde, pour continuer ses opérations à long terme[15].

[15] On sait avec quelles précautions la loi de 1867 a cherché à rendre cela possible dans les sociétés à capital variable (Loi du 24 juillet 1867, art. 48). Dans les sociétés ordinaires, en Droit français comme en Droit romain, la retraite de l’un des associés devient un cas de dissolution.

Mais le capitaliste saura trouver un procédé bien simple : il regardera autour de lui, cherchera des gens qui lui enviaient son titre de sociétaire, il leur cédera ce titre moyennant finance ; et voilà tout le monde, acquéreurs et vendeurs satisfaits, en même temps que la société, qui est, par le fait même, dégagée de tout souci à cet égard.

Ce procédé si naturel, si impérieux parfois, de la cession, auquel, ni le respect des principes du droit, ni la résistance opiniâtre des jurisconsultes ne purent faire obstacle dans les rapports paisibles de la vie, comment ne se serait-il pas présenté, imposé par la force, dans les agitations violentes du monde des spéculateurs romains.

Les textes du Digeste et du Code sont formels en ce qui concerne la transmissibilité des parts à suite de décès ; c’est une disposition réservée aux seules sociétés vectigaliennes ou de publicains. Cette dérogation absolue aux règles de la société ordinaire n’est que le complément de la transmissibilité entre-vifs qui caractérise l’action. Elle persista, même lorsque l’usage des actions transmissibles (partes) eut disparu de la pratique. Elle indique combien étaient sorties de la loi commune et des principes rigoureux du droit, ces sociétés de publicains que les empereurs ont systématiquement détruites en grande partie, ou transformées, et dont les règles ne nous sont, par suite, arrivées que confuses et tronquées, dans les traités du Bas-Empire.

Limitation des responsabilités, espérances indéterminées dans les bénéfices, réalisation immédiate des avances par la cession possible à tout instant, transmissibilité à suite de décès, c’est ce qui caractérise l’action, sans laquelle les grandes opérations ne peuvent s’accomplir. Les Romains en firent des parts inégales parfois, partes, particulas, magnas partes, dit Cicéron, mais des parts sociales cessibles, et subissant l’influence des événements, dans le cours de leur valeur variable : Partes carissimas, dit encore Cicéron, l’homme de la politique et du droit[16]. Et pour qu’il n’y ait pas de doute sur le sens de ces mots, le texte porte que c’est à un certain moment, illo tempore, que les partes étaient fort chères. C’est bien du cours actuel et variable du titre qu’il s’agit donc, et non d’une créance fixe, en argent ou en nature, comme on a pu le croire autrefois. Asconius, Tite-Live, Valère-Maxime nous parlent aussi de ces partes, et des participes qui les possèdent, sans être des socii véritables.

[16] Cicéron, In Vat., XII.

V

A Rome, les garanties personnelles ont toujours eu une importance prédominante, et c’est pour cela, sans doute, que les sociétés anonymes n’y ont jamais été connues, quoi qu’on ait osé en dire[17]. Nous croyons pouvoir démontrer, au contraire, que des procédés analogues à ceux de la commandite par actions y ont été pratiqués très largement, pendant plusieurs siècles, et dans des opérations financières ou industrielles, certainement aussi vastes que les plus grandes entreprises de nos jours.

[17] Troplong, Préface du Traité des Sociétés. E. Frignet, Histoire de l’Association commerciale depuis l’antiquité jusqu’au temps actuel, ch. I, p. 56. Maynz, Cours de droit romain, I, § 21, p. 423, no 12.

La commandite, tout en maintenant la responsabilité personnelle et solidaire du commandité, permet au commanditaire de dissimuler plus facilement son nom et ses spéculations ; c’est une raison pour qu’elle réussisse dans les pays où les préjugés aristocratiques, les marques distinctives extérieures dans la vie ordinaire et la morgue hautaine ou dédaigneuse de tous les instants, défendent aux classes privilégiées le trafic et les affaires.

Même après l’établissement de l’empire, qui avait asservi l’ancien esprit aristocratique, on distinguait encore à Rome les classes de la société, non seulement par les rangs qui leur étaient réservés au théâtre et au cirque, mais par les costumes, par les harnais des chevaux, plaqués d’argent pour les nobles, par les bijoux et même les hochets que portaient les enfants des patriciens, des chevaliers ou du peuple, en cuir pour les uns, en or pour les autres[18].

[18] Voyez, pour les détails, à ce sujet : Mommsen, t. IV, 46 ; III, XI. Duruy, Des Gracques à Auguste, p. 52. Dion Cass., XLV, 16.

Il dut se produire à Rome ce qui s’était fait dans notre ancien régime, où la commandite avait, en effet, été incontestablement utilisée pour ménager les préjugés aristocratiques des nobles, qui voulaient spéculer sans déroger.

Si nous voulons faire un dernier rapprochement avec la pratique du droit moderne, nous remarquerons que les sociétés de publicains, reconnues et autorisées par l’État, avec qui elles traitaient, jouissaient, par ce fait, de la personnalité juridique ; ajoutons que les obligations auxquelles elles devaient se soumettre étaient fixées d’avance et rendues publiques, avant l’adjudication, par ce que l’on appelait : la Lex Censoria, sorte de cahier des charges des adjudicataires.

VI

Cette œuvre financière et industrielle des publicains couvrait le monde entier, et venait, avec une précision, une exactitude de comptabilité et une régularité absolues, se centraliser à Rome. Les livres de compte des Romains étaient des chefs-d’œuvre de régularité ; ils étaient tenus avec une sorte de soin religieux resté dans les traditions, même quand ils avaient pour objet de distribuer entre les citoyens, le produit des fraudes et des rapines faites en province ou partout ailleurs.

Pendant toute la durée de la République, les grandes compagnies s’entendaient, correspondaient entre elles, se mettaient en relations journalières au Forum par leurs agents supérieurs, et souvent agissaient de conserve, en vue de leur intérêt commun.

Ce furent ces innombrables et puissantes sociétés en commandite par actions, comme les sociétés anonymes de notre temps, qui convièrent le peuple à participer aux grandes entreprises de l’État. Les actionnaires s’appelaient participes.

Les partes, plus ou moins chères suivant les moments et les circonstances, subissaient l’influence des événements, comme le faisait aussi très fréquemment et très brusquement, au dire des historiens romains, le taux très mobile des intérêts, au Forum. Nous avons, sur ce dernier point, les renseignements les plus précis. C’était une sorte de cours du change très mouvementé.

Comment la pensée de spéculer sur ces variations incessantes dans le marché, ne serait-elle pas venue à l’esprit de ces Romains qui faisaient argent de tout, à ces raffinés en toutes choses, altérés de richesses.

De là aux jeux de bourse surexcités par les chances de la guerre ou les éventualités de la paix toujours incertaines à Rome, il n’y avait qu’un pas à faire. Nous établirons que les Romains de toutes les classes, les chevaliers surtout, les publicains, les riches qui passaient leur vie au Forum, au milieu des banquiers et des agents financiers de toutes catégories, l’avaient promptement et largement franchi. Ils avaient pratiqué, très anciennement, le jeu et les spéculations hasardeuses sous toutes leurs formes.

Comment pourrait-on expliquer, sans cela, les textes des écrivains latins qui nous parlent des ruines subites ou des fortunes faites tout d’un coup au Forum, et du danger des naufrages si fréquents entre les deux Janus. Il y a aussi des passages de poètes ou de comiques, qui nous dépeignent des hommes courant du matin au soir sur la place publique, préoccupés du seul souci de feindre l’honnêteté et de tromper autrui ; d’autres écrits nous présentent enfin le jeu comme un vice général, dont les enfants eux-mêmes sont atteints en apprenant à parler. Nous retrouverons dans les discours de Cicéron la description de paniques sur le marché de Rome, qui semblent se passer de nos jours, et qui se rattachaient, comme aujourd’hui, soit aux événements politiques, soit aux mouvements des denrées importées, soit aux affaires des grandes compagnies de publicains.

Il n’y a eu au fond, qu’une différence essentielle entre ces procédés anciens de la spéculation et notre temps, c’est la concentration à Rome, entre les mains de l’État, de toutes les grandes opérations industrielles et financières de l’univers ; tandis que nous pouvons, en principe, constituer où il nous plaît de grandes sociétés indépendantes. Cela put nuire à la marche de ces entreprises et favoriser leurs abus, mais c’est ce qui permit à l’État de les transformer presque toutes d’un seul coup. C’est ainsi que la toute-puissance impériale put faire disparaître presque complètement, en un instant, les grandes compagnies, les actions, les financiers et les spéculateurs enrichis, lorsqu’elle les considéra comme des obstacles à son gouvernement.

VII

Mais en même temps que l’État républicain voulait rester le maître de tout, sous l’influence des mœurs anciennes et de ses propres pratiques administratives, il faisait le moins possible directement et par lui-même. Il comptait sur la puissance d’initiative de l’intérêt privé ; il eut le mérite de savoir en user par des intermédiaires nés spontanément autour de lui, les grandes compagnies avec leurs actionnaires.

C’est par elles qu’il put, presque subitement, organiser les entreprises les plus imprévues et les plus étonnantes, à mesure que se développaient les immenses richesses de toutes natures, que la conquête accumulait sous son domaine souverain.

Il suscita et entretint le feu de la spéculation dans ces âmes romaines, de tout temps passionnées pour le gain. Ainsi, il eut à sa disposition, le mécanisme, et la force qui devaient pourvoir à tous ses besoins et à tous ses caprices.

Mais lorsque l’homme développe dans le monde moral, aussi bien que dans le monde physique, une force nouvelle, il faut avant tout qu’il s’assure les moyens d’en rester le maître ; sinon, un jour pourra venir, où mieux vaudra pour lui la détruire, que de rester exposé à ses effets inconscients et à ses périls.

Par le fait même de cette organisation merveilleusement prompte, et féconde dans ses résultats, l’État avait fait surgir à ses côtés, une puissance redoutable, un corps de financiers richissimes, pénétrant par des ramifications infinies dans le peuple, et qui pouvaient s’imposer, quand cela lui convenait, dans la direction de ses affaires intérieures et extérieures. Cette puissance collective était agissante et habile, mais sans hauteurs de vues, parce qu’elle était dominée par les considérations d’intérêt matériel, et par l’amour de l’argent ; elle était, d’ailleurs, de sa nature, difficile à maîtriser.

Elle était d’autant plus forte, avec le concours de tous ses participants et intéressés, qu’elle avait à son service le vieux système du vote direct des lois dans les comices populaires. Elle put en certains cas, très probablement, constituer les comices, comme on compose, de nos jours, certaines assemblées d’actionnaires en vue du vote. C’est la seule manière d’expliquer les abominations qui y furent législativement consacrées pendant près d’un demi-siècle, sous le couvert des lois judiciaires, au profit des publicains et de leurs affiliés. Ces spéculateurs éhontés, ces nouveaux enrichis au luxe insolent, ne devaient pas inspirer de sympathies désintéressées autour d’eux, même parmi les citoyens, et ils n’auraient pas pu acquérir les suffrages nécessaires pour innocenter tous leurs crimes, si une grande partie de ces suffrages ne leur eût appartenu d’avance.

Il y eut là, il faut en convenir, une manifestation saisissante de ce que peuvent les forces de l’association spontanée et libre, sous un régime où l’initiative individuelle, quoique passant par les mains de l’État, eut tant d’action, que l’on ne tarda pas à tomber, par une réaction violente, jusqu’à l’absorption de toutes choses entre les mains d’un seul.

Notre savant maître et prédécesseur, M. Humbert, dit dans son Essai sur les finances et la comptabilité publique chez les Romains[19], « qu’il est permis de rechercher les premières notions de la science financière, chez le peuple le plus calculateur, le plus exact et le plus politique de l’antiquité. »

[19] Paris, Thorin, éditeur, 1887.

Il faut ajouter, à notre point de vue, que, pendant plus de trois siècles, la soif de l’or et la fièvre de la spéculation envahirent toutes les classes de cette société qui se corrompait, et vinrent se joindre au désordre des mœurs, aussi bien qu’aux vices d’une constitution devenue trop étroite, pour amener les heures d’asservissement et de décadence.

VIII

Les financiers de Rome, c’est-à-dire les publicains et les banquiers, ont été, pendant près de trois siècles, infiniment plus maîtres de la politique intérieure, de la guerre et de la paix, que ne le sont en général les plus grandes puissances financières contemporaines.

Cette affirmation pourrait paraître exagérée, si on devait juger des choses de l’antiquité, comme on le fait de celles de notre temps, où l’on trouve, en effet, l’influence de l’argent, déjà si considérable et parfois même si pesante, dans la politique particulièrement. Mais les points de vue doivent être absolument différents, à cause de la diversité de la constitution et des mœurs, c’est-à-dire à raison des procédés employés, en politique comme en finance, et de leurs conséquences naturelles.

Au surplus, ce que nous désirons avant tout, c’est de ne pas encourir le reproche, très grave à nos yeux, de hausser le degré d’importance de ceux dont nous écrivons l’histoire, et de voir trop en eux et par eux. Celui-là ne saurait inspirer confiance, qui, en étudiant les institutions humaines, se laisse aveugler par les détails et perd le juste sentiment de l’ensemble des choses. Il ne faut pas même être suspecté de cette tendance fâcheuse. C’est pourquoi, dans cet aperçu, ainsi que dans le cours de notre étude, pour caractériser l’œuvre et le rôle des publicains d’une manière générale et dans son ensemble, ce sont les paroles mêmes de ceux qui les ont vus de près que nous emprunterons. Nous nous bornerons à étudier le développement et l’explication d’un état de fait qu’ils affirment, à ce sujet, avec une surprenante et unanime énergie.

C’est, au dire des écrivains de l’antiquité, l’attribution du pouvoir judiciaire aux chevaliers, par la loi de Caius Gracchus, qui porta à son plus haut degré l’autorité déjà très grande des publicains. Appien déclare que, « dès lors, les chevaliers eurent l’autorité, le Sénat eut simplement l’honneur… » D’un seul coup on abolit la puissance du Sénat[20]. Florus dit : « C’est par l’effet des lois judiciaires qu’il devait régner… Le pouvoir judiciaire déplacé, c’était les fonds publics, c’est-à-dire le patrimoine de l’État supprimé[21]. » C’est Pline qui dit encore : « Auctoritas nominis in publicanis subsistit. » Bien d’autres textes de la plus indubitable valeur parlent le même langage, qui ne saurait, dans de pareilles conditions, passer pour une série d’images de rhétorique, mais qui doit indiquer une chose réelle et effective. Nous transcrirons intégralement les plus importants de ces textes, lorsque le moment sera venu[22].

[20] « Ὅτι ἀθρόως τὴν Βουλὴν καθῃρήκοι. » Et Appien ajoute : « La vérité de cette parole de Gracchus s’affirma de plus en plus par la suite des événements. » Bell. civ., I, XXII.

[21] « Unde regnarent judiciariis legibus… translata judiciorum potestas, vectigalia, id est imperii patrimonium supprimebat. »

[22] Voy. infra, chap. III, sect. I, § 2, 3e, [Lois judiciaires].

Nous comprendrons, dès lors, Mommsen affirmant « que les publicains conquirent le pouvoir dans l’État, qu’ils semblaient ne faire que servir » ; et l’on sent bien que Montesquieu se mettait en présence des textes anciens, lorsqu’il écrivait : « Tout est perdu lorsque la profession lucrative des traitans parvient encore, par ses richesses, à être une profession honorée…, et une chose pareille détruisit la République romaine… Le traitant n’est pas le législateur, mais il le force à faire des lois[23]. » A Rome, ils eurent les finances de l’État entre leurs mains, et on les laissa ajouter la justice à leur autorité de fait.

[23] Esprit des Lois, liv. XIII, ch. XIX.

Les publicains devinrent maîtres des affaires intérieures de l’État ; ils le furent aussi de ses relations extérieures. On peut dire qu’ils dirigèrent même la marche des armées. Les historiens modernes les moins prévenus constatent plus sûrement, de jour en jour, qu’à partir de la première guerre punique jusqu’à l’Empire, Rome n’a peut-être pas fait une seule conquête dont la cause déterminante n’ait été l’intérêt de ses affaires commerciales et financières.

Sans doute, même dans les années de leur toute-puissance, bien des faits les plus importants dans la haute politique sont restés en dehors de leur action ; et il ne faut pas les considérer comme ayant été réellement le pouvoir dirigeant en toutes choses, malgré les affirmations absolues que nous venons de rapporter. Ils n’intervenaient, en d’autres termes, que s’ils croyaient avoir intérêt à le faire ; seulement, ils choisissaient leurs hommes, ils préparaient les événements, et puis, ce qu’ils n’avaient pas in actu ils l’avaient in habitu, et ils en avaient conscience. Ce système fonctionna légalement, sans interruption, et intégralement, depuis les Gracques jusqu’à Sylla.

Nos constitutions politiques, tout imparfaites qu’elles soient, offrent, par leur mécanisme régulier et parfois complexe, des garanties essentielles, bien connues, depuis la proclamation du principe de la séparation des pouvoirs, et l’adoption du régime représentatif, mais dont les Romains n’avaient pas la notion. Il faut songer qu’à une époque où tout se faisait à Rome par le Sénat et les comices, les publicains furent maîtres du Sénat par leurs tribunaux criminels toujours menaçants, et qui, en permettant tous les abus et tous les crimes à leurs amis, frappaient systématiquement sans scrupule ni pitié leurs adversaires ; ils furent maîtres des comices par leur influence personnelle, par l’argent, lorsque les comices furent à vendre, et par les très nombreux suffrages de leurs actionnaires, qui formaient aisément la majorité pour élire des magistrats ou faire des lois, puisque tout le monde, à peu près, suivant Polybe, avait un intérêt dans les adjudications. C’est là ce que veulent dire incontestablement, Appien, Florus et Pline, en parlant de leur règne, et de cette puissance nouvelle qui a brisé celle du Sénat, dès qu’elle leur a été transférée.

L’aristocratie de naissance et l’aristocratie de la fortune, réunies primitivement sur la tête des mêmes grands personnages, dans les mêmes familles, se modifièrent ; il y eut les riches d’un côté, la nobilitas de l’autre, qui ne cessèrent de se disputer le pouvoir. L’État y perdit son antique autorité, sa force morale, son esprit de suite, ses traditions nationales, et la liberté. L’aristocratie de naissance succomba la première dans la lutte ; elle fut remplacée par une noblesse de fait, nobilitas, qui gravitait autour du Sénat, qui, « bien que sortie du peuple, n’en tenait pas moins le peuple en souverain mépris », et qui dut tomber à son tour devant les spéculateurs enrichis et les publicains.

Cicéron qui, dans ses plaidoiries ou dans ses lettres, nous donne le reflet exact de la vie politique et des préoccupations du grand monde de Rome, parle bien plus souvent et avec beaucoup plus de déférence soumise, qu’on ne le ferait de nos jours, malgré tout, de ces spéculateurs, de ces financiers, de ces publicains, qui semblent être constamment présents à son esprit.

Il n’a garde de les oublier, lorsqu’il veut, par exemple, constater l’état des mœurs ou de la politique dans une contrée. Il les met sans cesse en relief, parce qu’ils sont devenus un élément considérable, dans la vie du monde romain. Il les nomme la Fleur des chevaliers, les hommes du premier ordre, la sécurité et l’honneur de l’État[24].

[24] On pourra voir, dans le chapitre que nous avons spécialement consacré à l’opinion de Cicéron sur les publicains, le langage enthousiaste dans lequel il s’exprime parfois sur leur compte.

Quel est enfin le financier moderne dont on pourrait dire ce que Cicéron disait d’un chevalier, dont la situation n’avait cependant rien de très extraordinaire aux yeux des Romains, de ce Rabirius qui était poursuivi devant les tribunaux de Rome, après avoir trafiqué, avec un de ses amis, Gabinius, du trône des Ptolémées ? C’était le fils d’un riche et puissant publicain, fortissimus et maximus publicanus, il est vrai, mais il n’avait pas d’autre titre aux grandeurs. Et Cicéron, comme s’il parlait de la chose la plus simple, dit qu’il fut, en effet, un riche actionnaire des sociétés vectigaliennes, « magnas partes habuit publicorum », et puis il ajoute, sans changer pour ainsi dire de ton, et au courant de la phrase : il prêta aux nations, « credidit populis. » Il le fit souvent, sans doute ; ce pluriel négligemment employé l’indique. En même temps, il engageait ses biens dans plusieurs provinces, il faisait crédit aux rois, « in pluribus provinciis ejus versata res est ; dedit se etiam regibus » ; autrefois même, il avait prêté de grosses sommes à celui qui régnait à Alexandrie, à Ptolémée Aulète, « huic ipsi Alexandrino grandem jam antea pecuniam credidit. » Mais il était généreux, il ne cessait pas d’enrichir ses amis ; il leur confiait des missions, il leur distribuait des actions, « mittere in negotium, dare partes, re augere, fide substentare. » Un autre publicain de la même époque disait : « J’ai plus d’or que trois rois[25]. »

[25] Cicéron, Pro Rabirio. Horace, Sat., II, 1, 16.

Quand on songe aux liens étroits, aux traditions de solidarité politique, religieuse et mondaine, qui rattachaient entre eux les membres des diverses castes, en lutte pour obtenir le pouvoir dans la cité, on peut entrevoir le degré d’autorité que dut atteindre cet ordre de chevaliers, groupé en sociétés très unies, monopolisées par l’État, où les financiers de la force de Rabirius et de Gabinius étaient loin d’être des exceptions, vers la fin de la République. L’histoire de la domination romaine en Orient est pleine de faits du genre de ceux que nous venons de citer.

Par malheur, personne ne parait aux dangers que peut amener après elle la prépondérance imprévoyante de la richesse, tout entière aux résultats du présent, et, presque aussi indifférente aux grandes traditions de la patrie, dans le passé, qu’à ses intérêts supérieurs pour l’avenir.

A l’exemple de Montesquieu, E. Laboulaye a, très nettement, fait ressortir cet état de choses, dont nous avons déjà redit les périls. « En laissant les richesses du monde », dit-il, « s’accumuler en quelques mains, le Sénat ne s’aperçut pas qu’il créait dans l’État une faction qui, un jour, et avec une force irrésistible, se disputerait Rome elle-même comme une proie à dévorer[26]. » A vrai dire, le Sénat avait souvent pressenti le danger ; il résista énergiquement, parfois même habilement, mais il n’était plus soutenu par les grandes traditions populaires des premiers temps, et il fut vaincu par la force même des mœurs, et le vice d’institutions politiques surannées. Voilà les graves enseignements de l’histoire, et la sanction des faits.

[26] Essai sur les lois criminelles des Romains, p. 8.

IX

Sous l’Empire, un certain nombre d’impôts restent encore soumis au régime du fermage ; mais les publicains qui continuent à lever ces impôts, ainsi que les entrepreneurs des travaux de l’État, passent sous la surveillance et l’autorité incessante des agents du gouvernement. Auguste s’efforce de reconstituer les anciennes traditions religieuses, familiales et sociales ; mais, avant tout, il veut être le maître. Dès lors, les publicains ne formeront plus un ordre puissant, ils seront diminués de toutes façons, par le rôle auquel on les réduira, et par la qualité des personnes parmi lesquelles ils se recruteront. Ce sont des riches sans considération, et particulièrement des affranchis, qui se feront publicains. Auguste a détruit cette puissance rivale, avec laquelle il ne voulait pas avoir à compter.

C’est ce qui explique comment les sociétés vectigaliennes perdent toute leur ancienne importance à partir de cette époque ; elles sont obligées de se borner désormais, à l’accomplissement de l’entreprise qu’elles exploitent sous l’œil des agents impériaux. Ce n’est plus le temps de ces partes carissimas que l’on retrouvait dans toutes les fortunes, sous la République ; il n’en est guère plus question sous l’Empire.

Nous l’avons dit, l’organisation de la commandite et des actions n’ayant jamais pu être pratiquée que par les adjudicataires de l’État, on comprend qu’une réforme radicale ait été possible au gouvernement d’Auguste. Elle ne l’eût pas été, sans doute, si cette sorte de monopole n’eût pas été observé en droit et en fait. La force du courant eût emporté toutes les digues, comme cela aurait lieu aujourd’hui, si on voulait tenter un semblable retour en arrière, et proscrire l’action.

Sous les empereurs, le rôle financier aussi bien que le rôle politique des chevaliers est désormais effacé pour toujours, et c’est pourquoi nous nous arrêterons ; nous n’aurions plus le même intérêt à suivre les publicains dans la modeste et obscure carrière que l’Empire leur a tracée. D’ailleurs, l’intérêt scientifique diminue lui-même, dans les rares textes qui leur sont consacrés à l’époque classique, et ces textes ont été l’objet de recherches consciencieuses et savantes qui ne laissent plus rien à glaner[27].

[27] Voir notamment les nombreuses inscriptions relatives à des agents de la douane, rapportées dans l’ouvrage de M. Cagnat, Les impôts indirects ; Vigié, Des douanes dans l’Empire romain ; Marquardt, Humbert, etc., op. cit., passim.

X

Tout cet organisme compliqué s’est donc évanoui pour longtemps, avec la république romaine. Ces énormes mouvements de finances, ces passions effrénées pour le jeu, ces hautes conceptions de la spéculation, ces ruines, ces fortunes colossales et soudaines, tout cela, condamné par ses excès mêmes à disparaître avec les rouages usés de l’ancienne constitution, absorbé et détruit par la puissance despotique des Empereurs devenus maîtres de tout dans l’État, n’avait pas eu le temps de se réorganiser, sous les ténèbres de la barbarie, ni à travers les divisions sans cesse guerroyantes de la féodalité.

Les Lombards, les juifs, les commerçants des côtes maritimes, en réédifièrent les premiers fondements, au moyen âge. Le mouvement amené par les croisades y avait poussé, avec les grands ordres religieux ou de chevalerie qui en étaient sortis[28]. Law tenta follement de le rétablir, d’un seul coup, en France.

[28] Voy. Léopold Delisle, Opérations de banque des Templiers. Champion, édit. Paris, 1889, Voir aussi : Vavassour, Louis XIV fondateur d’une société par actions. Paris, Marchal et Billard, 1889. Pauliat, Louis XIV fondateur de la Compagnie des Indes. Troplong, dans sa préface du Traité des sociétés, signale, parmi celles de nos plus anciennes sociétés par actions, les plus anciennes peut-être en France, les Sociétés des moulins du Bazacle et du Château de Toulouse. Elles datent du treizième siècle. Les associés s’appelaient des pariers, et les dividendes des partages. C’est le souvenir, ou, plus probablement, le renouvellement instinctif des noms des sociétés de publicains : partes, participes. Le terrain n’était pas assez prêt, pour que l’institution se répandît avec l’élan qui lui est naturel dans des circonstances favorables ; mais lorsque le mouvement se produisit, il le fit avec sa fougue ordinaire, au dix-huitième siècle. Voy. Troplong, Traité des sociétés, préface, p. LXXIV.

M. Oscar de Vallée, dans son livre sur les Manieurs d’argent[29], a retracé, sous une forme magistrale, l’histoire des spéculations financières. Il a reproduit les pensées austères et les paroles flétrissantes de Juvénal, sur la puissance de l’or dans la société romaine. Il a jugé d’une voix autorisée les désordres financiers de Louis XIV, et condamné, avec l’appui de d’Aguesseau, l’un de ses ancêtres préférés dans la famille judiciaire française, les aventures ruineuses, l’orgueil impudent et les passions affolées de Law et de la régence. Il a su séparer, dans le commerce de l’argent et des titres, ce qui constitue le jeu et la fraude, de ce qui est la spéculation légitime sur le crédit et les grandes entreprises.

[29] Les Manieurs d’argent, études historiques et morales (1720-1857). Paris, Michel-Lévy, 1858.

Depuis lors, que de chutes, mais aussi quels admirables résultats se sont réalisés, à l’aide de ces procédés bienfaisants de l’association, qui s’ingénie à opérer de merveilleuses concentrations de forces, et surtout, par ces ressorts si simples de l’action, qui laisse incessamment confiées à la vigilance de chacun, la sécurité et l’indépendance de ses capitaux.

XI

Nous l’avons dit, nos savants historiens et nos grands jurisconsultes du passé n’ont pas eu le sentiment exact de cette organisation financière, qu’ils ne pouvaient pas deviner. Devant la simplicité des principes, et même en présence du récit des faits, ils n’ont pas pu en entrevoir l’énormité. Est-ce que les écoles italiennes du moyen âge, est-ce que les grands jurisconsultes de la Renaissance ou des temps plus modernes, ont pu soupçonner, sous les textes qu’ils étudiaient, parfois même avec la puissance du génie, la merveilleuse hardiesse de ces mouvements de la spéculation publique et privée, qui ne laissent dans la science du droit que des traces légères de leurs procédés hâtifs d’exécution ? Il faut voir ces choses, pour en avoir le sentiment exact.

Les historiens et les romanistes de premier ordre en France, en Allemagne, en Italie, éclairés par les faits contemporains, ont profondément ressenti dans ces derniers temps, avec Mommsen, l’impression qui résulta de cet état de choses, mais sans y insister plus que lui. Nous voudrions en faire ressortir la réalité jusque dans ses détails, et signaler les analogies de ce système industriel et financier de la République romaine, avec les procédés et le fonctionnement de nos grandes compagnies modernes ou de nos finances d’État.

Assurément les ressemblances sont plus frappantes dans les détails juridiques, et dans les procédés d’organisation ou de contrôle, que dans le caractère spécial des événements qui se rattachent à l’œuvre de ces sociétés. Cela tient à la différence des mœurs publiques de ces temps si séparés l’un de l’autre ; nous devons nous en féliciter, mais aussi nous tenir en garde.

On ne peut pas reprocher, heureusement, à nos grands spéculateurs, les abominables tyrannies des publicains en province ; dix-neuf siècles de christianisme ont laissé leur trace dans l’âme des générations. On n’a pas non plus, sans doute, à redouter, au même degré, leurs ambitions politiques ou leurs prétentions au gouvernement ; enfin, grâce à Dieu, nous n’avons plus de fermiers généraux. Mais on retrouve, avec une sorte de surprise et de satisfaction de l’esprit, les mêmes phénomènes juridiques et économiques renaissant logiquement, à vingt siècles de distance. C’est l’esprit d’association qui communique le même merveilleux essor à l’activité et à la puissance de l’homme.

Dans le monde moderne comme à Rome, le mouvement d’association, en se développant largement, a porté, partout où il s’est fait sentir, cette vie des affaires, étonnamment active et admirablement féconde, qui s’étendra à l’infini dans l’avenir, si elle sait se moraliser en progressant. Il lui manquait, chez les Romains, le droit d’initiative libre, un contre-poids politique et un frein moral, et c’est ce qui en a fait un élément de dissolution et de ruine pour la république.

Dans les deux civilisations, c’est assurément ce procédé si simple et si modeste en lui-même, de l’action, de la petite part sociale, qui a démocratisé et subitement agrandi le domaine des spéculations élevées.

C’est l’action qui a fourni, par d’innombrables affluents des forces indéfinies au travail humain. C’est elle qui a mis à la portée de tous, et offert aux plus humbles épargnes, une part dans les bénéfices des plus hautes combinaisons industrielles ou financières. C’est encore par elle, si elle est sagement réglée, que l’esprit d’association pourra répandre, comme autrefois, dans les premiers temps à Rome, usque ad unum, son influence bienfaisante et progressive.

C’est ce que les publicains et les financiers romains avaient été amenés à comprendre et à utiliser, dans les combinaisons de leurs vastes entreprises.

Mais ce qui est particulièrement intéressant à constater, pour nous, c’est que la grande spéculation s’est manifestée à Rome avec tous les phénomènes sociaux qui la caractérisent de nos jours. La féodalité de l’argent dont on nous menace s’était développée jusqu’à courber la ville éternelle sous son joug avilissant, et ces crises redoutables qui, par instant, semblent ébranler l’État lui-même, y faisaient également sentir leurs secousses inattendues.

« Qu’on ne s’étonne pas », dit Mommsen, « en voyant cette tour de Babel financière, fondée sur la supériorité colossale de Rome, et non sur des bases simplement économiques, s’ébranler tout à coup, par l’effet de crises politiques et chanceler comme ferait de nos jours notre système de papier d’État. L’immense détresse qui se déchaîna sur les capitalistes romains à la suite de la crise italo-asiatique (ann. 664-90), la banqueroute de l’État et des particuliers, la dépréciation générale de la terre et des actions dans les sociétés, voilà des faits constants qui sautent aux yeux[30]. »

[30] Histoire romaine (traduction Alexandre), t. VI, p. 27. — Voir Cicéron, Pro lege Manilia.

N’en déplaise à l’illustre écrivain allemand, malgré les différences réelles qu’il constate, malgré la décentralisation légale, sinon effective des temps modernes, et la liberté de l’association sous toutes ses formes, les crises financières ne sont, ni pour son pays, ni pour le nôtre, des tristesses dont les Romains aient gardé le monopole ; et les ressemblances peuvent être retrouvées encore, de notre temps, jusque dans ces alternatives de déchéances effroyables ou d’heureuse fortune. On a trouvé, exprès pour cela, un mot expressif, aujourd’hui répandu dans tous les pays et emprunté à la langue même du grand historien.

Nous nous proposons, dans ce travail, de tracer l’histoire et de fixer le rôle, resté jusqu’ici à peu près inaperçu, des manieurs d’argent, publicains et banquiers, dans le monde économique et politique de leur époque.

Si les circonstances nous le permettent, nous essaierons de déterminer exactement, plus tard, les matières sur lesquelles ont porté les opérations ou les entreprises de ces financiers aventureux. Nous pourrons examiner ensuite et analyser les procédés juridiques de la haute finance, particulièrement les droits, les obligations, et le fonctionnement légal des associations de publicains, de banquiers et de manieurs d’argent de toutes sortes, à la bourse de Rome républicaine, c’est-à-dire, au Forum et dans les Basiliques.

LES
MANIEURS D’ARGENT
A ROME
JUSQU’A L’EMPIRE

ÉTUDE HISTORIQUE

Les Romains ne nous ont laissé aucun livre, ni même aucune dissertation, sur les publicains ou les manieurs d’argent. Tout ce qui se rattache à cette classe de citoyens, qui joua un rôle si important pendant plus de trois siècles, doit être recueilli dans les paroles que les historiens, les poètes, les orateurs ou les juristes ont consacrées, fréquemment, sans doute, mais presque toujours incidemment, aux financiers, aux travaux publics, et à la perception de l’impôt. C’est donc un tableau qu’il faut reconstituer dans son ensemble, avec des documents très épars, mais heureusement assez nombreux, dans les écrits antérieurs à l’empire. Ceux qui sont d’une date ultérieure sont presque muets, parfois inexacts, et c’est probablement pour cela, que les publicains n’ont pas été placés par les historiens et surtout par les juristes, au rang que leur mériterait l’influence qu’ils ont exercée autour d’eux, jusqu’à Auguste.

Les publicains sont les manieurs d’argent, les spéculateurs qui, avec les banquiers et les magistrats concussionnaires, enrichis dans les provinces soumises, ont été longtemps les véritables maîtres de l’univers.

Pour mettre au jour leur œuvre politique et financière, expliquer leur action sociale, la comprendre sans s’en étonner, il faut caractériser le milieu dans lequel ils ont vécu, déterminer les traditions, les doctrines, les lois et les mœurs ploutocratiques, avec l’appui desquelles ils ont déployé leurs excès et leur puissance. C’est ce que nous allons essayer d’abord ; nous arriverons ensuite, directement, aux publicains et aux banquiers eux-mêmes.

Ils se développèrent vers l’époque des guerres puniques, sur un sol qui semblait progressivement se préparer pour eux. Ils apparurent, et l’ivraie ne tarda pas à absorber le bon grain.

CHAPITRE PREMIER.
INFLUENCE PROGRESSIVE DE LA RICHESSE DANS LA LÉGISLATION ET DANS LES MŒURS ROMAINES, JUSQU’AUX PREMIERS TEMPS DE L’EMPIRE.

Ce qui fit la force et la grandeur du peuple romain, ce fut : l’austérité de ses mœurs primitives ; le culte de sa religion profond et sincère, jusqu’à en mêler les pratiques à tous les événements de la vie, au foyer et dans l’État ; la fidélité à la foi jurée ; la vigoureuse organisation de la famille, autour de laquelle rayonnaient les lignes indéfinies de la Gens fidèle ; la persistance héréditaire dans les traditions de vertu civique et de dévouement à la patrie ; ce furent enfin l’amour passionné et l’orgueil du nom de la cité romaine, dans le passé, le présent et l’avenir, allant parfois jusqu’à excuser tout, à légitimer tout, pendant la guerre, comme au sein de la paix.

Les caractères énergiques et les talents se perpétuaient, à travers les générations, dans ces vigoureuses familles des temps anciens, à la sève puissante, à l’âme forte, où l’obéissance au chef ne se discutait pas, où l’abnégation s’élevait souvent, et presque naturellement, jusqu’à l’héroïsme. « Tout Claudius était réputé fier, tout Scipion belliqueux, tout Mucius jurisconsulte[31]. »

[31] Rodière, Les grands jurisconsultes, liv. I, ch. I, § 5, p. 33. Toulouse, Privat, édit. 1874.

Le respect des ancêtres allait jusqu’à en faire des dieux ; jusqu’à leur élever des autels, où la famille venait prier en commun, suivant les rites ; où la jeune fille portait, tous les matins, les fleurs nouvelles[32] ; où l’adolescent et l’homme fait allaient chercher, pour les difficultés de la vie, de la force d’âme, des conseils et des exemples.

[32] Ce fait est rapporté comme un trait de mœurs traditionnel, dans les plus anciennes pièces de théâtre de Rome.

C’est pour cela que les Romains ont pu établir solidement leur domination sur le monde, sans se presser ; non par le fait d’un seul homme de génie, comme Alexandre, Charlemagne ou Napoléon, dont l’œuvre hâtive ne pouvait être qu’éphémère ; non en vertu d’un plan préconçu ; mais par des progrès mesurés, incessants, accomplis très souvent, sous la conduite des negotiatores, qui devançaient en éclaireurs les armées, dans les pays à conquérir. Ils étaient soutenus surtout par les traditions nationales, religieusement transmises d’âge en âge, dans la vie privée, comme dans la conduite de l’État.

« Les Romains », dit M. Humbert, « étaient nés pour créer l’administration comme la jurisprudence ; jamais peuple ne fut à la fois plus traditionnel et plus progressif[33]. » Supérieurs en cela, au grand capitaine qui faillit les détruire à Cannes, ils surent vaincre, et ils surent ensuite profiter de la victoire.

[33] Humbert, Essai sur les finances et la comptabilité publique chez les Romains, I, p. 9.

Ils célébrèrent, dans tous leurs actes, les gloires d’un passé que leurs écrivains ont voulu placer au-dessus des lois ordinaires de la nature. Sous l’inspiration des mêmes sentiments, ils construisirent des monuments dont la grandeur était destinée à affirmer la puissance du peuple-roi dans l’avenir, et qui devaient, par leur inébranlable solidité, consacrer à jamais sa mémoire.

C’étaient là les nobles et beaux côtés de la race romaine. Il serait injuste de les méconnaître ou de les atténuer. C’est par eux, il faut se hâter de le dire, que les événements extraordinaires de cette phase de l’histoire de l’humanité, qui appartient à Rome, conservent leur logique et leur moralité.

Ces traditions d’abnégation personnelle, austères et énergiques jusqu’à l’excès, étaient faites, non pas, sans doute, pour rendre la nation heureuse par les joies du présent, mais pour conserver et augmenter ses forces, comme font, dans une armée, la discipline et la fidélité aux enseignes. Elles se maintinrent tant que les patriciens restèrent les plus puissants, en restant les plus riches, avec leurs patrimoines restreints et leurs pratiques à la fois religieuses et autoritaires ; et aussi tant que les richesses et les mœurs de l’Orient ne furent pas venues troubler les esprits et amollir les âmes.

Nous retrouverons dans les actes des publicains, quelques traits rappelant les grands souvenirs du patriotisme antique ; mais c’est sous un autre aspect, d’ordinaire, qu’ils vont se montrer à nous. Les préoccupations de l’intérêt matériel finirent par se substituer à tous les grands sentiments que contenaient en elles les anciennes traditions.

C’est que les Romains, même des plus beaux âges, n’étaient pas seulement avides de gloire ; leur ambition n’a jamais été pleinement désintéressée, ni uniquement chevaleresque. Il est, au contraire, établi, avec certitude, qu’ils furent toujours attachés à la richesse, jusqu’à la passion ; qu’ils conquirent d’abord pour piller[34], et qu’à l’époque de leur puissance, l’esprit d’économie, se transformant en cupidité sans frein, ils ne s’arrêtèrent que rarement, si ce n’est pas calcul, devant les spoliations les plus violentes et les plus injustes.

[34] Voy. Montesquieu, Grandeur et décadence des Romains, chap. I et IV. Cic., Pro Lege Manilia, XXII. — De Rep., II, XXXIV, V, I.

Cette passion de l’argent se manifesta constamment dans leurs usages privés, aussi bien que dans leur vie publique, dans leurs principes et leurs constitutions politiques, non moins que dans leurs lois civiles[35]. Elle était trop profondément enracinée au cœur des Romains, pour ne pas se retrouver au fond de presque toutes leurs lois.

[35] Voy. un très intéressant article intitulé : Du rôle de la richesse dans l’ancienne Rome sous la République, par A. Geffroy, de l’Institut. Revue des Deux-Mondes, 1er juin 1888, p. 528.

Section Première.
De la richesse dans les lois d’ordre privé.

Quant aux rapports privés, d’abord, les garanties et les effets de la propriété, le droit des créanciers contre leurs débiteurs, les privilèges effectifs de la fortune, en un mot la richesse, tout cela est, à Rome, l’objet de lois écrites ou de coutumes, dont la rigueur jalouse ne recule pas, même devant les plus rudes conséquences pratiques. On peut affirmer qu’aucun peuple civilisé n’a jamais poussé aussi loin, ni les faveurs dont jouirent, chez les Romains, ceux qui avaient le bonheur de posséder, ni la dureté implacable, dans les sanctions du droit.

La propriété immobilière, très probablement inaliénable dans le très ancien Droit[36], considérée comme émanant de l’État, interprète lui-même de la divinité, fut, dès l’origine, placée sous la protection vigilante du dieu Terme. On sait que celui qui, de sa charrue, effleure le champ voisin, commet un sacrilège : Sacer esto[37]. Il sera condamné à périr, lui et ses bœufs.

[36] L’heredium, propriété immobilière de la famille, était probablement inaliénable ou au moins l’aliénation n’en était permise qu’en cas de nécessité. Voy. Gérardin, Nouv. Revue historique, janv.-févr. 1889, p. 9. Labbé, même revue, 1887, p. 4, et Cuq, Eod., 1886, p. 537.

[37] « Et ipsum et bovos sacros esse. » Festus, vo Terminus. Voir l’Étude de M. Bénech, Le respect des Romains pour la propriété, Mélanges de droit et d’histoire, publiés sous les auspices de l’Académie de législation. Paris, Cotillon, 1867.

Il en est à peu près de même pour la propriété mobilière. Le voleur est condamné à l’esclavage, flagellé, précipité du haut de la roche Tarpéienne ; il peut être tué s’il se laisse surprendre. Le temps est venu adoucir ces lois redoutables ; mais il a fallu pour cela le travail des siècles.

La loi des Douze Tables a dû mettre un frein à la cruauté des créanciers ; elle a limité le poids des chaînes dont on peut charger un débiteur, et a fixé la quantité de nourriture qui lui est due. Cette loi, qui, toute barbare qu’elle est, constitue un progrès et qui fut entourée d’une sorte de culte, permet encore que l’on conduise le débiteur en justice, obtorto collo ; et si la prison n’amène pas le payement, par lui ou par d’autres, on le vendra comme esclave, hors de Rome, trans Tiberim ; à moins que les créanciers ne préfèrent se partager ses membres sanglants[38], Partes secanto.

[38] Voy. Giraud, Les Nexi (Mémoires de l’Académie des sciences morales et politiques, t. V).

On a contesté que la loi eût autorisé cette œuvre sanguinaire, sur le cadavre de celui qui n’a eu, quelquefois, que le tort d’être insolvable ; on a voulu voir dans ces mots, un symbole du partage des biens ; mais comme les historiens romains les moins suspects, lorsqu’il s’agit de médire de leur race, s’indignent au souvenir de ces rigueurs, on ne saurait douter du sens de cette horrible disposition, que l’on trouve, d’ailleurs, dans d’autres lois anciennes[39].

[39] Tab. III, Nov. Enchiridium de Giraud, qui cite les autorités. Aulu-Gelle appelle cette disposition du droit, horrificam atrocitatis.

On sait que les exigences d’une usure éhontée furent souvent la cause des révoltes de la plèbe ; qu’il fallut régler ou même proscrire, par des lois répétées, le prêt à intérêt ; que les dettes furent la raison déterminante de la retraite du peuple sur le mont sacré, aussi bien que de la conspiration de Catilina[40], tant était âpre et dure la cupidité des prêteurs d’argent dans l’ancienne Rome.

[40] Salluste, Catilina, 33. Voy. aussi Tite-Live, II, 23 et 24 avec la peinture animée des plaintes de la plèbe contre la cruauté des créanciers, et VI, 14, 18, 31, 32, 35. Cic., De Republica, II, XXXIII et XXXIV.

On demandait un jour à Caton l’Ancien, comment il était permis de s’enrichir, et ce Romain des temps antiques se bornait à vanter les bienfaits de l’agriculture. Son interlocuteur, insistant, lui demanda si on ne pouvait pas placer son argent à intérêt ; quid fœnerari ? Caton répondit, en prenant l’air indigné : Et pourquoi pas tuer son homme alors ? « Tum Cato, quid hominem inquit occidere[41]. »

[41] Cicéron, c., De officiis, II, 1.

Cette réponse contenait une dissimulation, assurément fort grave, car il est avéré que Caton fit l’usure dans de vastes proportions. Son génie des affaires le porta même à trouver un moyen nouveau de garantir son argent, en forçant cinquante de ses débiteurs à acheter ensemble cinquante navires, et à les exploiter dans la forme d’une véritable commandite par intérêt. Un texte de Plutarque, dont nous donnerons le détail dans la suite, ne permet aucun doute à cet égard[42]. C’est là, très probablement, le premier exemple de commandite nettement rapporté dans l’histoire.

[42] Plutarque, Caton l’Ancien.

Sénèque prêchait, en philosophe, le mépris des richesses, pendant qu’il épuisait la Bretagne par ses usures[43].

[43] Val. Max., IV, VIII, 2 ; Dion Cass., LXII, II ; Burman, op. cit., IX, p. 129.

Enfin, Cicéron, qui, en parlant de son prédécesseur en Cilicie, disait : « On eût cru qu’une bête féroce eût passé par là », donnait la main aux vastes exploitations de Pompée, ménageait celles des publicains, et tirait lui-même, en douze mois, de sa province, Salvis legibus, deux millions deux cent mille sesterces[44].

[44] Épît. famil., V, 20 ; voy. aussi d’Hugues, Une province romaine sous la République, p. 312. Paris, Didier, 1876. Voir, pour les détails sur les richesses et les lois réglant l’usure, les indications précises fournies par Marquardt, p. 64 et suiv. L’organisation financière, trad. Vigié. Paris, Thorin, 1888.

Nous ne nous étonnerons pas, dès lors, des immenses fortunes que nous verrons s’entasser dans les coffres des chevaliers ; mais avant de passer aux résultats, continuons à indiquer, en quelques mots, les procédés suivis dans la vie privée de Rome pour les obtenir.

L’un des traits les plus curieux et les plus caractéristiques des mœurs de ce peuple, qui fut rude au travail, et qui resta, même quand il devint oisif, toujours âpre au gain, c’est le soin religieux avec lequel il tenait ses comptes.

La tenue des registres domestiques, avec leur brouillon (adversaria), leur grand livre (codex), leurs pages du doit et de l’avoir (accepti et depensi… utraque pagina), le respect religieux avec lequel on tenait ces livres au courant, pour y accomplir les formes du contrat litteris, ou pour les produire en justice, tout cela rentre dans le domaine des études élémentaires du Droit romain. Nous n’en parlons, ici, que pour constater que cette tenue de livres s’imposait, non pas seulement aux négociants, comme de nos jours, mais à tout le monde. A Rome, où le commerce est déconsidéré, chaque chef de famille tient cependant ses comptes avec un soin minutieux, et dont beaucoup de nos commerçants auraient lieu de s’étonner peut-être. Encore, au temps de Cicéron, c’était un fait inouï qu’un plaideur osât présenter en justice son livre brouillon, et qu’un père de famille qui se respectait, n’eût pas son codex accepti et depensi dans l’ordre le plus parfait[45].

[45] Pline l’ancien, II, 9 ; Cicéron, Verr., II, 1, 23. — Nous verrons, d’ailleurs, plus bas, que les registres des banquiers, comme la pratique de leurs opérations, furent soumis à des règles spéciales.

Dans tous les actes de la vie civile et particulièrement dans les contrats, les liens juridiques ne s’établissent que lorsqu’on est bien sûr du fond, par la netteté de la forme ; mais alors, ce lien produit tous les effets que lui attribue une logique inexorable.

Les mêmes mesures de prudence et d’organisation sévère, se manifestent par rapport au patrimoine et au régime des biens dans les familles. Le patrimoine de tous est placé sous la direction unique, absolue, du pater familias, et chacun s’y intéresse, pourtant, comme à une copropriété que protègent les lois civiles et religieuses.

C’est dans le même esprit que sont conçues les lois sur les successions ab intestat, d’abord seules admises, à l’exclusion de toute disposition testamentaire.

C’est encore une vérité élémentaire, que la tutelle perpétuelle des femmes, celle des mineurs, la curatelle, furent des mesures, non de protection pour les personnes, mais des garanties pour la conservation des biens dans les familles[46]. Le Droit féodal a dit : « Ne doit mie garder l’agnel, qui doit en avoir la pel. » Chez les Romains, ce sont les héritiers présomptifs qui veillent sur les biens des incapables[47]. Ce ne sont pas les fous furieux que l’on interdit, mais les prodigues, parce que l’on considère leur genre de faiblesse comme le plus dangereux pour le salut du patrimoine.

[46] « C’est en s’inspirant de cette idée », observe M. Gérardin, « qu’on a dit qu’à leur début, la tutelle et la curatelle avaient été des droits pour les tuteurs et non pas des charges. » Nouv. Revue historique, janvier-février 1889, p. 3. Article sur la tutelle et la curatelle dans l’ancien droit romain.

[47] Il est vrai que le tuteur n’a pas de plein droit la garde de la personne. Mais, en fait, rien ne prouve qu’on ne la lui confiât pas ordinairement.

Un père, un mari, peuvent abandonner ex noxe leur enfant ou leur femme à celui qui, par le fait de ces derniers, a subi un dommage. « Tu me coûterais, par ta faute, plus que tu ne vaux », pouvait dire le père, le grand-père ou le mari ; « j’aime mieux te donner toi-même que de réparer, en payant, les torts que tu as causés. » La femme et l’enfant passaient alors à l’état d’esclaves (in mancipio) de la partie lésée ; mais il n’y avait rien à débourser, et la loi déclarait le chef libéré de toute responsabilité. Il livre le coupable, et garde l’argent pour lui et le reste de sa famille ; voilà le droit paternel, que la loi a établi sur les descendants et les femmes in manu, comme sur les esclaves.

Le régime dotal lui-même, avec ses garanties exorbitantes, est un des symptômes de ces mœurs réalistes, où l’on veut que les femmes reprennent, à tout prix, leur dot : Propter quas nubere possint. A défaut, on rendra au père, si sa fille meurt avant lui, la dot qu’il a donnée, ne et filiæ amissæ et pecuniæ damnum sentiret, dit simplement, presque brutalement, le texte du Digeste.

L’abolition réitérée des dettes à suite des séditions, et les lois agraires, se rattachent assurément au même ordre de sentiments et d’idées ; je n’en parlerai cependant ici que pour mémoire, parce que ce sont là des faits accidentels ou des mesures politiques ; et je ne veux signaler, dans cette revue rapide du Droit privé, que les actes légaux de la vie civile.

Mais je ne saurais oublier, dans ce tableau, le trait le plus sombre, l’esclavage, les servi, ces pauvres êtres humiliés, ennemis vaincus ou enfants nés dans les ergastula infects. On sait de quel horrible trafic ils furent l’objet, sous l’influence des mœurs venues de l’Orient. Quant aux mœurs antiques, il suffit, pour les stigmatiser à cet égard, de rappeler les atroces paroles de Caton sur l’économie agricole et sur les esclaves devenus vieux, dont il faut, d’après lui, se défaire à tout prix[48].

[48] V. Wallon, Histoire de l’esclavage dans l’antiquité, t. II, part. II, chap. III.

Tout cela est, assurément, bien connu, mais il n’est pas sans intérêt de grouper ces dispositions, qui se soutiennent mutuellement, et forment un vigoureux système économique.

Telle est la rude harmonie des lois civiles. Le Droit prétorien se chargera de l’adoucir ; il le fera lentement, d’abord, poussé par l’influence persistante de la pratique, par les suggestions de l’équité naturelle, plus forte que la logique des textes, et, plus tard, sous les sages et vivifiantes inspirations de la morale chrétienne.

Assurément, on le voit bien, il serait difficile de trouver dans l’histoire juridique des peuples, nous ne dirons pas seulement un pareil ensemble de mesures protectrices du patrimoine privé, mais, même isolément et avec leur rigueur savante, la plupart des dispositions spéciales, que nous venons de voir reliées en un redoutable faisceau.

Tout prend de l’importance, quand il s’agit d’affaires d’argent, chez ce peuple qui fut toujours calculateur, méthodique, et, comme l’a dit un écrivain autorisé, absolument carré[49], jusque dans l’accomplissement de ses rapines. Ce fut là, sans aucun doute, une des causes de l’admirable perfection des détails de son droit privé, en certaines matières.

[49] Belot, Histoire des chevaliers, chap. VI. Geffroy, loc. cit., p. 530.

En résumé, tout manifeste, dans le Droit civil de la Rome ancienne, un amour des richesses instinctif, profond et systématiquement réalisé.

La propriété, les créances, les dettes, les contrats, les comptes, les garanties de payement, la direction du patrimoine familial, tout y prend un caractère de vigueur singulière, qui semble se refléter dans la vieille formule quiritaire : Suum cuique.

Celui qui touche au champ d’autrui subira la mort du sacrilège ; celui qui vole, on le tue ; celui qui ne veut pas payer ses dettes, on le charge de chaînes, on le jette en prison dans les affreux ergastula des esclaves, on le vend, ou on se partage son cadavre ; l’enfant, ou la femme, ou l’esclave qui a causé à autrui un dommage, on l’abandonne à la cupidité du plaignant ; les usuriers poussent leurs excès légaux jusqu’à provoquer des révolutions ; c’est partout la mort ou l’esclavage, les lourdes chaînes et les cachots qui assurent la possession des biens acquis, suivant les règles d’un droit impitoyablement appliqué.

Lorsque ces rigueurs barbares s’adouciront, la cupidité traditionnelle n’y perdra rien ; on sera moins rude pour défendre le bien acquis, l’ancien esprit d’économie sera oublié, dédaigné même ; mais on s’enrichira, par tous les moyens « et par tous les crimes », des dépouilles du monde entier.

Section II.
De la richesse dans les lois d’ordre public et politique.

La législation politique des Romains devait se conformer à ces tendances et à ces principes, si profondément gravés dans les mœurs de leur vie privée. L’amour égoïste de l’argent finit par l’emporter, là aussi, sur les vertus civiques, qui lui faisaient un contrepoids bien nécessaire.

La prépondérance de la fortune se manifesta, en effet, de bonne heure dans leurs constitutions, et ne cessa de continuer sa marche progressive jusqu’au bout, c’est-à-dire jusqu’à l’absorption de toutes choses dans le pouvoir impérial.

Le premier progrès, dans le sens de l’égalité politique, fut un progrès au profit de l’argent, car il consista à passer d’une aristocratie de naissance exclusive et despotique, au régime d’une aristocratie ploutocratique et militaire, plus accessible, mais toujours très privilégiée.

Il n’y a peut-être jamais eu de constitution qui ait poussé plus loin que celle de Servius Tullius, le souci des privilèges politiques et militaires au profit de la fortune. On le sait, le classement des citoyens y est minutieusement réglé par degrés, à raison de leurs patrimoines, et le vote de chacun y a plus ou moins de portée, suivant sa richesse actuelle.

Assurément, dans cette constitution, comme dans toutes celles où la ploutocratie apparaît, le privilège accordé à l’argent se rattache aux qualités intellectuelles et sociales que la fortune implique ou suppose, en les rendant plus faciles à réaliser. Mais la rigoureuse et persistante application de ces idées à Rome, a quelque chose de si particulier, qu’il nous semble exister là un trait de mœurs à signaler, et une cause première à mettre en relief.

Lorsque la constitution de Servius Tullius s’efface, le rôle politique de la fortune ne disparaît pas pour cela. Les censeurs divisent les tribus en sections électorales, où les voix des riches ont encore la prédominance sur celles de la multitude.

Cette influence de l’argent est si incontestablement admise dans la politique romaine, que Cicéron établissait ce qui suit comme hors de contestation, en discutant une loi judiciaire : « Pour choisir un juge, il faut avoir égard à la fortune autant qu’au mérite personnel[50]. » Et Sénèque, plus explicite, disait après lui : « C’est le cens qui élève un homme à la dignité de sénateur ; c’est le cens qui distingue le chevalier romain de la plèbe ; c’est le cens qui, dans les camps, amène les promotions ; c’est d’après le cens qu’on choisit un juge au Forum[51]. »

[50] Cicéron, Philippiques, I, 8.

[51] Sénèque, Controverses, II. Voy. aussi Belot, La révolution économique et monétaire, etc., loc. cit.

Le cens est la base de presque toutes les lois judiciaires, particulièrement de celles dont nous aurons à parler, comme intéressant les publicains, par le choix de ceux qui pouvaient être appelés à les juger. C’est un des points les plus curieux de leur histoire et de l’histoire de la politique romaine tout entière.

César restait fidèle aux mêmes principes, en constituant avec ses centurions une chevalerie militaire jouissant des privilèges politiques. Il leur donnait, avec le grade, le rang équestre, le droit de porter l’anneau d’or, et leur faisait en même temps une libéralité en argent, qui les mettait au niveau de leur classement. Les empereurs renouvelèrent ce système, que les nations modernes ont, à leur tour, vu reparaître aux époques des grandes conquêtes[52]. A Rome, on constitua, parallèlement, une hiérarchie civile sur des bases semblables.

[52] Belot, Histoire des chevaliers, p. 287 et suiv. César, De bello gall., II, 7, 8, 10 ; De bello civ., I, 77. Ovide, Am., III ; El., VIII. Martial, Épigr., VI, 58. Cicéron, Verr., II, lib. III, 80. Suétone, Caligula, 38.

Enfin quand la démagogie militaire vint porter le trouble dans les comices et supprimer les vieilles institutions, soit par la fraude éhontée, soit à l’aide de la corruption et de la vénalité pratiquées ouvertement, l’argent exerça, par la force des choses, une puissance plus effective et plus absolue que jamais.

C’est qu’en effet, l’organisation politique des Romains aurait dû se modifier avec le temps. Établie pour une petite cité où régnaient des traditions respectées et des mœurs austères, elle devint bientôt tout à fait insuffisante. Les grandes magistratures livrées au suffrage des comices, les lois votées directement par le peuple, furent fatalement l’occasion de désordres et de scandaleux trafics. Ni le sentiment patriotique, ni celui de l’importance des actes qu’ils avaient à accomplir par leurs votes, ne devaient pouvoir soustraire les besogneux et les gens sans principe, qui allaient en se multipliant tous les jours, à l’influence des riches en quête de suffrages. Les privilèges accordés légalement à la fortune, et la puissante organisation des spéculateurs, ne pouvaient qu’augmenter encore ces dangers.

Tels étaient, dans les lois politiques anciennes, les vices qui devaient s’aggraver avec la décadence des mœurs, avec l’avilissement de la plèbe et ses développements imprévus, enfin avec l’accroissement des richesses, dont les publicains et les ambitieux de toutes les classes savaient user et abuser sans scrupules.

Section III.
Prépondérance croissante de la richesse dans l’opinion et dans les résultats pratiques de la vie publique.