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avec toutes les circonstances, parce que celles-ci varient selon que

les r6coltes sont bonnes ои mauvaises.

Ayant ainsi 6cart6 l'id6e d'un droit бхе, le gouvernement а ип

devoir s'en tenir аи syst6me d'un droit variable, 6tabli d'apru ипе

6chelle graduene.

Се syst@me а роит base le prix-moyen des sur les dif6rens

march6s еп Angleterre.

Des irr6gularit6s et des abns peuvent avoir 6t6 commis јищи 'ici

par la m6thode qu'on а employ6e роит 6tablir сев prix-moyens.

Afn d'obvier cet inconv6nient autant que possible, sir В. Peel

propose:

1. D'ajouter ип certain nombre de villes celles qui servent jus-

qu'ici fxer les prix•moyens. Сев villes sont actuellement аи

=bre de 150. Оп у ajoutera les march6B de bl6 les plus consi-

dans l'int6rieur du pays, afn d'approcher de la r6alit6 du

prix, autant que possible.

2. Les employ6s de l'accise devront @tre charg68 de la respon-

sabilit6 de dresser les relev6s d'apru lesquels оп fxera les prix-

moyens.

Apru atoir ехровб toutes ces consid6rations pr61iminaires, sir R.

Peel а soumis la Chambre le nouveau plan, d'aprbs lequel il

propose de r6gler l'6chelle proportionnelle des droits sur l'entr6e

des grains 6trangers. Le minimum du droit serait de lRh par

quartes, lorsque le prix dn froment aurait haugs6 jugqu'i 73811 еп

Angleterre. Le maximum du droit serait 6х6 20 Rh, lorsque le

prix du froment aurait baiss6 518h .

D'apru сев donn6es, voici l'6chelle aatuellement• par

sir R. Peel, comparativement celle qui 6xi8te jusqu'ici sous la

16gislation pr6sente: